[geffen44]

Bonsoir,

Ayant fréquenté un club de jeunes de ce genre, on m’avait dit une fois que dépasser un effectif dans ces structures ne posait pas vraiment de problèmes, mais cela s’appliquait au temps de journée (car les ados vont et viennent …)

Si vous étiez en “accueil”, et que vous avez dépassé un peu à un moment de la soirée l’effectif, je dirais que ce n’est “pas trop grave”. En revanche, si vous avez ét en sous effectif toute la soirée, je dirais que ce n’était pas normal.

Enfin après, ce serait à l’appréciation de la DDCS.

[Jaguar]

re salut,
Je vais donner plus d’informations:
Il s’agit d’un secteur jeunes qui a une TRÈS faible fréquentation.
Nous avons décidé d’organiser une soirée exceptionnelle en offrant boissons et nourritures aux jeunes.

La structure peut accueillir une 100aine de jeunes.

Nous avons fait un système d’inscriptions s’arrêtant à 36. (Nous avons fait une campagne de com)
Mais lors de la soirée, il y avait plus de jeunes (les amis des inscrits pour la soirée).

Selon fg63, ça peut se faire (déborder un peu)
Selon pounky non.

Le principe de cette soirée, et de faire connaissances, et d’accueillir le plus de jeunes possible pour se faire connaitre.

Concernant l’animation, nous avions un coin télé pour le visionnage du match de la France, et divers tournois (ping-pong et baby) d’organisés.

La soirée ayant eu lieu, Nous avons débordé sur l’effectif (45 jeunes environ) mais tout s’est bien passé.

Pour une soirée “de bienvenue” ça me paraissait difficile de refuser des jeunes (sauf si on avait été 80, bien sur.)

La solution future est, soit de recruter plus.
soit de contrôler les entrées et faire de petites soirées privés.

Ps; je sais que pour des accueils de jeunes, les taux d’encadrements peuvent être plus larges. Mais je n’ai pas trop d’infos la dessus.

[Al-Batros]

Bonjour,

XXYYZZ a écrit :

Vérifie aussi le contrat d’assurance. Certains contrats ne couvrent l’acueil et ses participants que jusqu’à une certaine heure.
Ex si ton contrat précise que l’accueil est assuré de 7h à 19 h et que le groupe est encore la apres 19h, alors l’assurance ne couvrira plus.

XXYYZZ est judicieux, toutefois, le contrat d’assurances, c’est toi ( Ou l’organiateur) qui décide. C’est aussi un contrat, il suffit de contacter l’assureur qui, moyennant éventuellement un supplément de cotisation, fera ce qu’il faudra.

Al

[Al-Batros]

Bonjour, Jaguar,

Cet espace jeunes est déclaré ACM mais c’est une manifestation exceptionnelle.

Je suppose que tu as à faire à un accueil de loisirs.
La manifestation dont tu parles est une activité supplémentaire à l’AL que l’on ajoute à la déclaration complémentaire de celui-ci.

On fait ça avec Internet à:
http://extranet.jeunesse-sports.gouv.fr/tam/identification.aspx
avec les indentifiant et codes donnés après la déclaration préalable de l’AL.

Une fois tu as rentré les identifiants, tu suis les instructions.

Ce qui m’intéresse est aussi, la définition des responsabilités.

Ce sont les mêmes que pour un séjour court dans le cadre de l’AL.

Nous sommes tenus responsables dans les horaires déclarés.

De la même façon que pour un séjour court dans le cadre de l’AL.

Et meme après l’horaire?

Tout dépend de comment vous avez choisi d’opérer le transfert de la garde des mineurs.
Un ACM est aussi un accueil contractuel de mineurs. Il faut une “entente” avec les parents.

Si il y a un incident à l’extérieur de la structure, serions nous tenu pour responsable?

Tout dépend de comment vous avez goupillé le contrat avec les familles.

Al

[pounky]

BONSOIR a toi tout seul :-),

Nous effectuons dans notre espace jeunes une soirée exceptionnelle destinée à des jeunes de 13 à 16ans.
oui comme beaucoup de secteurs ados

Selon la loi, nous sommes 3 encadrants, donc nous ne pouvons pas dépasser 36 jeunes.
logique hihihi

il “risque” cependant d’y en avoir un peu plus, et c’est assez embêtant de devoir jouer les videurs.
bah oui mais en meme temps ça marche a l inscription je suppose, puis il faut etre adherent du local donc soit videur soit trouver un anim de plus le déclarer et anticiper, avez vous fait un sondage ?

Votre avis?
organisation, securité animation ! hihihi
en référé aux elus , etc, prevenir les voisins etc etc le bon sens quoi

Est ce que ca vous est déjà arrivé?
hum tout les mois avec differents themes. le votre c’est quoi ?

doit-t’on scrupuleusement se tenir au quota ?
bah oui et le directeur il en pense quoi ? comme la soirée existe a travers le local que c’est un projet du local pour vos jeunes quota quota , c’est pas la guinguette ? si ? faudrait pas que ça se passe mal et que vous ayez a votre charge un gentil manque de responsabilité, ça peut faire mal…

veux tu nous en dire plus sur la soirée et les horaires prévues ? et sinon je dirais tel a ta DDCS pour etre sur des reponses etc 😕

[XXYYZZ]

C’est un horaire spécial pour une soirée exceptionnelle.

Je voulais avoir simplement un avis sur la question. C’est un peu le flou artistique pour nous…

Avé Jaguar
Vérifie aussi le contrat d’assurance. Certains contrats ne couvrent l’acueil et ses participants que jusqu’à une certaine heure.
Ex si ton contrat précise que l’accueil est assuré de 7h à 19 h et que le groupe est encore la apres 19h, alors l’assurance ne couvrira plus.

[Lapin]

Bonjour,

Jaguar tu poses une très bonne question par rapport aux horaires. Comme je l’ai dit sur le sujet Direction multiple (Lapin post #13), le contenu de la déclaration ne modifie pas les responsabilités des uns et des autres (sauf si on ment, évidemment) : “En effet, comme vous le savez, la déclaration n’est qu’une procédure administrative d’information et “l’accusé de réception ne vaut pas autorisation”.

Le formulaire de déclaration d’un accueil de loisirs ou d’un accueil de jeunes (même formulaire) ne mentionne de toutes façons pas d’horaires.

Par conséquent, le fait d’organiser la soirée exceptionnelle que tu décris ne me semble pas être une faute ou une infraction en soi. Votre responsabilité est donc inchangée.

[Jaguar]

ok, merci fg63,
C’est un horaire spécial pour une soirée exceptionnelle.

Je voulais avoir simplement un avis sur la question. C’est un peu le flou artistique pour nous…
Merci à toi!

[Utilisateur anonyme 37304]

Comme déjà dit, je ne suis pas un spécialiste des déclarations d’ACM (je suis pas organisateur, lol).

Cette déclaration prévoit-elle les jours et horaires de fonctionnement de la structure ?
Si oui, cette manifestation entre-t-elle dans ce cadre de fonctionnement, ou est-elle dissociée de celui-ci ?

Concernant les horaires dont tu parles, s’il s’agit de prolonger la manifestation au-delà de l’heure prévue, vous restez responsables à l’évidence (puisque vous restez organisateurs de l’évènement).

Par contre, vous n’êtes a priori pas responsables de ce qui se passe en-dehors de votre manifestation (par exemple sur le trajet entre le domicile d’un jeune et votre local).
Sauf si le problème a un lien plus ou moins direct avec votre organisation, par exemple si une bagarre éclate devant votre porte entre des jeunes que vous accueillez et qui viennent de sortir pour fumer…

—–

Peut-être que la DDCS ou DDCSPP (ex DDJS) de ton département pourrait t’aider, même s’ils sont loin d’être infaillibles et omniscients.

Pourquoi ne pas aussi vous rapprocher d’une fédération ou association du secteur qui proposerait des conseils juridiques à ses adhérents ?

[Jaguar]

Merci fg63 pour la réponse claire,
Cet espace jeunes est déclaré ACM mais c’est une manifestation exceptionnelle.

Ce qui m’intéresse est aussi, la définition des responsabilités.
Nous sommes tenus responsables dans les horaires déclarés.
Et meme après l’horaire?
Si il y a un incident à l’extérieur de la structure, serions nous tenu pour responsable?

[Utilisateur anonyme 37304]

Jaguar a écrit :
Bonjour à tous!

Nous effectuons dans notre espace jeunes une soirée exceptionnelle destinée à des jeunes de 13 à 16ans.
Selon la loi, nous sommes 3 encadrants, donc nous ne pouvons pas dépasser 36 jeunes.
il “risque” cependant d’y en avoir un peu plus, et c’est assez embêtant de devoir jouer les videurs.

Votre avis? Est ce que ca vous est déjà arrivé? doit-t’on scrupuleusement se tenir au quota ?

Cet “espace jeunes” est-il déclaré comme un ACM ?

Si oui, cette soirée fait-elle partie des activités prévues dans le cadre de cet ACM ?

—–

Si la réponse est “non” à au moins l’une de ces questions, je dirai qu’on est dans le cadre d’une manifestation ponctuelle, non soumise au contrôle de J&S, et donc non soumise à un taux d’encadrement particulier.

Si la réponse est “oui” aux deux questions, il faut peut-être envisager de recruter du monde et de faire une déclaration complémentaire pour cette soirée, mais je ne suis pas spécialiste de ces questions…

[Jaguar]

[Jaguar]

Bonjour à tous!

Nous effectuons dans notre espace jeunes une soirée exceptionnelle destinée à des jeunes de 13 à 16ans.
Selon la loi, nous sommes 3 encadrants, donc nous ne pouvons pas dépasser 36 jeunes.
il “risque” cependant d’y en avoir un peu plus, et c’est assez embêtant de devoir jouer les videurs.

Votre avis? Est ce que ca vous est déjà arrivé? doit-t’on scrupuleusement se tenir au quota ?

[Auteur]

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