[crevette76]

Salut,
j’imagine que tu fais référence à ça ?

cesar a écrit:
Il doit y avoir OBLIGATOIREMENT un accompagnateur (le chauffeur est chauffeur et n’est donc pas accompagnateur) : ce qui fait 2 adultes minimum dans le mini-bus (ou stagiaire bafa en accompagnateur)

Dans ce cas tu peux alller voir cette discussion.
à ma connaissance, seules des recommandations de JS demandent un accompagnateur en plus du chauffeur dans un minibus.
Est-ce ta question ?

[Utilisateur anonyme 37304]

Yanoo a écrit:
🙂 déterrage de topic, je suis confronté à la question de l’accompagnateur, et ne trouve également pas de textes officiels

Quelqu’un a-t-il l’info ?

Histoire qu’on ne te réponde pas à côté, peux-tu formuler précisément ta demande ?

[Yanoo]

🙂 déterrage de topic, je suis confronté à la question de l’accompagnateur, et ne trouve également pas de textes officiels

Quelqu’un a-t-il l’info ?

[nolan]

[nolan]

Bien finie!!!!Dur dur quand meme car il y a tout a remettre en place dans ce centre, notamment les enfants a recadrer qui sont assez “eparpillés”. Et ils etaient super excités aujourd’hui mais ont appreciés la sortie alors c’est le principal!!
Je n’ai pas du tout la même façon de travailler que l’ancienne directrice alors sur seulement des mercredis avec un turn over d’animateurs c’est pas evident!!! Mais je vais l’avoir mon equipe permanente, je tiens le coup!!

[Import]

Les erreurs sont faites pour être réparées… 😉

Mal commencé, mais Bien fini la journée?

[nolan]

Merci à tous pour vos réponses et vos recherches. Aujourd’hui nous avons appliqué 1 accompagnateur pour les maternelles en plus du chauffeur et un chauffeur uniquement avec les primaires!!! On ne sait pas trop ce qu’il faut faire, c’est abérant de ne pas avoir de choses claires à ce sujet!!! Sinon la journée a trés mal commencé car une animatrice m’a posé un gros lapin ce matin, ce qui fait que nous etions en sous effectif, heureusement une animatrice est venue en renfort, on a eu beaucoup de chances. Mais je maudits cette animatrice et je crois qu’elle est grillé de mon côté!!
Bises à tous

[RANCHON]

oups… Excuse moi je n’avais pas compris que tu citais l’exemple pour les paroles du prefets…. dsl 🙁

Mais je n’ai toujours pas trouvé le texte… 😥

[TREBUCHET Sébastien]

Saltimbanque ca me parait clair :
le prefet a dit que pour le transport de maternelles la presence d’un accompagnateur est obligatoire alors que pour le transport de primaires il n’est pas obligatoire (mais recommande !)

Qu’est ce que tu ne comprend pas la dedans ???

[Import]

1001 excuses, mon gros problemes c’est que je ne me relis jamais aprés avoir poster, et surtout bien vérifier.

Saltimabanque le précise bien, ce que j’ai cité, ce sont pour les transports en comun.

Donc Nolan, NON une fois de plus je n’ai pas pu t’aider. Désolé !

Bon courage biz!

[RANCHON]

Chebs tu ne réponds pas vraiement à la question car les articles que tu donnes sont ceux pour les transports en commun.

Cesar je ne vois pas le rapport de l’accident que tu sites ??? Explique moi stp…

[TREBUCHET Sébastien]

il s’avere que ce soir en regardant le journal de TF1 j’ai eu la reponse a vos questions. Cela suite à un terrible accident ou un mini-bus scolaire a écrasé une fillette (morte malheureusement)

Le préfet (ou un autre responsable je sais plus le titre) a dit ceci : “un accompagnateur est obligatoire pour les transports d’enfants d’age maternels, comme là il s’agissait de primaires, l’accompagnateur n’est pas obligatoire (d’ou le terrible accident…. 😡 )

Je vous laisse donc juge de ce que vous devez faire suite aux evenements du JT de ce soir.
Certes, j’ai precisé que c’est dans un cadre scolaire, mais en l’absence de reglementation pour les CLSH, il me semble que celle-ci s’applique !

[nolan]

Merci beaucoup!
J’ai eu le temps de faire quelques recherches tout a l’heure, et je retrouve les mêmes élements que toi! Mais rien ne précise que l’accompagnateur doit etre une autre personne que le chauffeur!!!!!
Certes, c’est une question de bon sens, mais l’organisme pour lequel je travaille pense qu’une personne suffit dans le minibus!!! Pour les maternelles nous aurons des personnes adultes avec nous, mais reste le probléme des primaires!!!
Je vous raconte tout ça demain soir où Lundi.
Bye et encore merci merci

[Import]

Bon si je t’avais passé des liens c’est que je pensai que tu aurai eu le temps de chercher.

Même si je répond un peu tard, ça pourra toujours te servir plus tard et aux autres aussi.

Donc moi d’aprés le petit “Activités associatives” Socioculturel & Animation, concernant les cvl chez “Juris associoations éditions”, datant d’Avril 2004 j’ai :

Arrété du 02/07/1982 modifié, article 75:
_Les enfants voyages assi (je ne sais pas pourquoi je l’ai écri je pense que c’est ce que tu comptai fair quand même :-D)

_Dans les véhicules conçus pour le transport d’adultes, tout siéges tranverasles sans accoudoir (ou avec accoudoir escamotable) prévu pour deux personnes peut servir pour trois enfants dont l’age n’exede pas douze ans spous reserve ‘etre bordé par un accoudoir du coté l’allée.
Ces disponibilté ne peuvent être utilisées que sur des trajets n’excédent pas 50 Km de longeur totale (id, art. 52)

_Les enfants en dessous de dix ans comptes pour 1/2 personne lorsque le nombre de ces derniers n’exede pas dix. Lorsque ce nombre exéde dix, seuls les dix premiers comptent pour demi personne, les enfants au-delà du dixieme comptant chacun pour un adulte (id, art1)

_Précautions indispensables à respecter: designation d’un chef de convoi. (circulaire n°83-20 B du 25/01/1983) (Si tu veux en savoir plus fait signe.)

_Encadrement lors d’un CLSH sans chagement, 1 pour 12 (si ce sont des primaires) (arrété du 20/03/1984).

Régles relatives au véhicules

_Chaque véhicule doit être doté des matériels suivants:
¤Marteaux brise vitres
¤coupe-circuit électroque
¤exctincteurs
¤porte et issue de secours (minimum deux portes dans un véhicul)
¤boîte medicale pour les premiers secours
(arrété du 02/07/1984 modifié, articles 19,54,64 et 65)

Aprés tout le reste ce sont des reglementations de codes, de control technique a vérifié etc. concernant tout les aspect technique etc.

Cette fois-ci je pense que je t’ai aidé, un peu trop tard certe désolé Nolan!

Bon courage pour demain Collégue (Au fait question comme ça au hasard, si c’est pas loin de chez moi, je pourai venir prété main forte, il s’avére que demain je suis de repos)
Cf mon profil.

[RANCHON]

Attention je n’ai nulllement fait de critique… qui oserait critiquer LA PRUDENCE et LA SECURITE mais en effet je n’ai jamais entendu parlé de ce texte ou peu être que je l’ai oublié… 😕 😕

Mais personnellement mis à part avec 2 ou 3 enfants, j’ai toujours eu deux adultes en compagnie des enfants dans les minibus 9 places…

[TREBUCHET Sébastien]

j’avoue que je ne connais pas les references de ce texte mais c’est une info que j’ai apprise a une session BAFA (je sais plus laquelle).

Je bosse pour ma part exclusivement avec des primaires et maternelles donc j’essai d’appliquer au mieux ce point.

Je vais faire des recherches au cas ou je retrouverai l’info…

[RANCHON]

Ho ho..; Je ne connais pas la loi que vous stipulez à propos de l’OBLIGATION d’avoir un animateur en plus du conducteur ??? 😕 Pouvez-vous me communiquer le texte de loi…

Mais en effet c’est une histoire de bon sens… surtout si vous conduisez des maters ou des primaires.

Les enfants de moins de 10 ans comptent pour une demi personne, dans la limite de 10 enfants. Chaque passager supplémentaire compte pour une personne pleine : concretement tu peux mettre dans un mini-bus 9 places (type Peugeot Boxer) :

A ce propos attention car ce qui est écrit est vrai au niveau du code de la route, mais les assurances ne voient pas ça du même oeil… et cas d’accident on peut tout de même se retourner contre l’encadrement. Car comme le dit césar avec les réhausseurs c’est pas évident…

[TREBUCHET Sébastien]

si tu dois faire part au plus pressé demande a un parent de t’accompagner dans le mini-bus : c’est pas un “accompagnateur reconnu par la loi” mais ce sara tjs mieux que personne !

Deplus, n’oublie pas que si tu estime que les conditions de sécurité ne sont pas remplies tu peux refuser la sortie. dit-le a ton directeur et s’il ne veux pas entendre raison, contacte ta DDJS et explique leur ton cas.

La securité des enfants doit passer avant tout !

[Import]

Oui je confirme ce qui as été dit…Tu dois si possible avoir un accompagnateur qui n’ai pas chauffeur.C’est pas ti top,mais c’est fortement conseillé!Règlementation toujours la mêm niveau encadrements.
Je me souviens avoir pris le mini Bus avec des enfants,et j’avai une animatrice avec moi qui étais reconnu dans le cadre de la législation accompagnatrice…
C’est aussi une question de bon sens,car le chauffeur ne peux pas contrôler ce qui se passe dans le mini-bus et sur la route.

[nolan]

es tu sûr pour l’histoire du chauffeur et de l’accompagnateur qui ne sont pas les mêmes personnes? Car la sortie est prévue demain et je n’ai pas suffisament d’animateurs pour mettre deux personnes dans le minibus!!!!
et en ce qui concerne les réhausseurs il y en a pas!!C’est génial!!!!
Merci de tes info
salut

[Auteur]

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