Question sur la responsabilité

20 sujets de 1 à 20 (sur un total de 31)
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    Messages
  • #46172
    Al-Batros
      @al-batros

      Anfodico

      J’hésite entre voir dans ton message un commentaire d’amoureux transit, ou celui d’un enfant d’âge maternel.

      Et bé voilà, t’as pas à craindre que je te morde, j’ai même pas mes 1ères dents.

      Le preux chevalier que tu es ne pense quand même pas sérieusement qu’il apprend au monde que nous avons tous des responsabilités pénales, si ?

      Comme l’explique le doc de Lapin, on a de la RP s’il y a volonté de nuire (Elément moral). S’il y a entrave, immixtion dans le P de D, la RP s’étoffe. (Cf, Cour de Cass)

      Et tu n’as pas un peu l’impression de faire dans le populisme en menaçant sans cesse tout le monde de problème judiciaires, sauf les animateurs ? En accusant tous les organisateurs, formateurs, membres de jurys et directeur d’ordures sans jamais dire que les animateurs peuvent être aussi, parfois, de sales types?

      Je défends les victimes. Et c’est plus souvent les anims qui le sont.
      Quoique la réalité de Slem41 est en passe de devenir un vestige.

      Al

      #46175
      Anfodico
        @anfodico

        J’hésite entre voir dans ton message un commentaire d’amoureux transit, ou celui d’un enfant d’âge maternel.

        Le fait est que, contrairement à ce que tu prétends ici, personne n’a attaqué le document de Lapin, mais juste le fait que tu ne sembles plus savoir écrire autre chose comme message que “lisez le doc de Lapin” ou des insultes.

        Le preux chevalier que tu es ne pense quand même pas sérieusement qu’il apprend au monde que nous avons tous des responsabilités pénales, si ?

        Et tu n’as pas un peu l’impression de faire dans le populisme en menaçant sans cesse tout le monde de problème judiciaires, sauf les animateurs ? En accusant tous les organisateurs, formateurs, membres de jurys et directeur d’ordures sans jamais dire que les animateurs peuvent être aussi, parfois, de sales types ?

        Ton discours est vraiment à gerber tant on y sent ta rancœur personnelle et ton incapacité à voir autre chose que tes propres expériences, qui semblent si souvent foirées qu’on ne peut que s’interroger sur ta part de responsabilité en la matière.

        Je ne suis pas sur ce forum depuis longtemps, mais j’y vois de nombreux messages de ta part, et une infime partie seulement sont écrits dans le but d’aider, de proposer une idée ou de débattre sereinement…

        #46181
        Al-Batros
          @al-batros

          Matim

          A part nous renvoyer a chaque intervention au “doc de Lapin” que tu affectionnes particulièrement

          Sur ce Forum, tu peux me vomir dessus, j’m’en fous, je suis émétophile. Mais, le doc de Lapin, tu le dénigres pas.

          A bien sûr, ce doc apprend aux anims qui le lisent, les vraies responsabilités pénales, civiles, …
          Des assos agrées par le ministère de la justice (Art 2-15 du Gode de Procédure Pénale) voient le jour.

          Alors, l’impunité pénale totale des organisateurs, formateurs, autorités ddcs, …, c’est fini.

          Et oui! Tu peux te retrouver prochainement en prison pour une faute de prévoyance, ça sera pas forcément tes anims pigeon qui plongeront.

          Al

          #46193
          Anfodico
            @anfodico

            Et voilà Al, on voit bien que tu parles parfois bien trop vite, en étalant des affirmations bien haut et bien fort alors que tu ne sais en fait rien, et en construisant un argumentaire qui repose sur du flan, mais que tu présente comme une certitude absolue, une évidence, l’unique possibilité… Du flan !

            Avec un peu de conditionnel et de réserve, tes affirmations pourraient devenir des hypothèses, et du coup être plus intéressantes et moins dangereuses, eu égard aux espoirs ou craintes que tu fait naître parfois à tord.

            #46195
            Matim
              @matim

              Al-Batros a écrit :
              Oui, parce que je suis sûr qu’elle n’a pas autorisé de son plein gré.

              Et ça continue.. et blablabla sans savoir.
              A croire que tu y étais et que tu t’es baigné avec eux.
              Mais qui es-tu pour dire de telles bêtises ??!

              A part nous renvoyer a chaque intervention au “doc de Lapin” que tu affectionnes particulièrement, et à part inventer des choses qui n’existent pas (le coté mytho du volatile sans doute) es tu en capacité d’apporter des infos réelles ?
              As tu des suites judiciaires, des jurisprudences à nous communiquer sur les accidents qui ont déjà été relatés sur ce forum ?

              Sinon tu peux continuer à surfer lamentablement sur des faits divers si c’est ton unique moyen d’exister…

              **

              #46197
              Al-Batros
                @al-batros

                RMR31

                en leur précisant juste de “ne pas aller trop loin”.

                No comment!

                Quand la demande a été faite elle a clairement répondu que c’était une “bonne idée”

                Ah!

                Al

                #46206
                RMR31
                  @rmr31

                  Al-Batros a écrit :

                  Oui, parce que je suis sûr qu’elle n’a pas autorisé de son plein gré.
                  Tu peux continuer de vomir sur les fils, je deviens émétophile*.

                  Al

                  * Pas d'”h”, s’pas Rugbywoman?

                  Sur ce point tu te plantes, lors de la baignade elle a volontairement laissé les enfants patauger un peu. Quand la demande a été faite elle a clairement répondu que c’était une “bonne idée”, en leur précisant juste de “ne pas aller trop loin”.

                  #46209
                  Al-Batros
                    @al-batros

                    Anfodico

                    Après avoir étudié (soi-disant) tant d’exemples, tu considère donc que la personne qui autorise une activité non prévue et dangereuse n’est pas la première responsable, y compris sur le plan pénal ?

                    Oui, parce que je suis sûr qu’elle n’a pas autorisé de son plein gré.

                    Tu peux continuer de vomir sur les fils, je deviens émétophile*.

                    Al

                    * Pas d'”h”, s’pas Rugbywoman?

                    #46213
                    Anfodico
                      @anfodico

                      Ta mauvaise foi est sans borne !
                      Je parle d’une “fin heureuse sur le plan judiciaire”, et tu laisse entendre que je t’accuse d’oublier la responsabilité morale.

                      Après avoir étudié (soi-disant) tant d’exemples, tu considère donc que la personne qui autorise une activité non prévue et dangereuse n’est pas la première responsable, y compris sur le plan pénal ? (Sur le plan moral, je ne doute pas une seconde qu’elle est particulièrement et dramatiquement affectée par ces évènements).

                      Je te rassure : toi tu n’as rien de drôle.
                      Tu es un triste sire qui arpente ce forum en l’inondant de son mépris et de ses discours qui se prétendent à la pointe du sérieux et de la compétence, alors que tu n’es probablement qu’un vantard arrogant et moralisateur.

                      #46215
                      Al-Batros
                        @al-batros

                        Anfodico

                        Le moins que l’on puisse dire, c’est que ton attitude laisse espérer une fin heureuse pour elle, au moins sur le plan judiciaire.
                        Et cela, c’est irresponsable, en ce sens que ça peut laisser croire à un futur dont tu ignores en réalité absolument tout.

                        Et une connerie de plus à ton palmarès!
                        Tu vas pouvoir rivaliser avec Matim et Ludou, bientôt.

                        Une fin heureuse, ben non, y’aura toujours la responsabilité morale, comme l’explique le doc de Lapin.

                        Après avoir étudié toutes les judiciarisations que j’ai étudiées, je sais que ce n’est pas l’anim qui a merdé le plus, c’est le dirlo ou/et l’organisateur.

                        A bientôt pour de nouvelles grosses marrades!

                        Al

                        #46226
                        Anfodico
                          @anfodico

                          Al…

                          Tu as listé tout ce qui (selon toi, un individu pas vraiment expert et qui a démontré récemment que parfois il se trompe sur les textes) ne pourrait pas arriver.

                          Tu y a ajouter la prévision de possibles soucis pour d’autres que l’animatrice présente lors des faits.

                          Le moins que l’on puisse dire, c’est que ton attitude laisse espérer une fin heureuse pour elle, au moins sur le plan judiciaire.
                          Et cela, c’est irresponsable, en ce sens que ça peut laisser croire à un futur dont tu ignores en réalité absolument tout.

                          Sois donc un peu plus raisonnable, en ne laissant pas planer de faux espoirs (même par des sous-entendus), ou en ne promettant pas de terribles conséquences (même hypothétiques).

                          #46227
                          Al-Batros
                            @al-batros

                            Anfodico

                            Al, il est tout simplement irresponsable d’affirmer comme tu le faits que la personne ne risque rien ou presque.

                            Ton insuffisance ne t’a permis de comprendre que j’ai dit:
                            – Pas de faute intentionnelle.
                            – Pas de faute délibérée.
                            – Sûrement pas de faute caractérisée.
                            Je n’avais pas dit, mais, pas de mise en danger de la vie d’autrui, non plus.

                            Etudie le doc de Lapin ou de Vial.
                            Oublie le tir aux pigeons, t’es pas à la hauteur.

                            Al

                            #46229
                            Anfodico
                              @anfodico

                              Al, il est tout simplement irresponsable d’affirmer comme tu le faits que la personne ne risque rien ou presque.

                              Tu n’es pas juge, tu n’es pas enquêteur, tu n’es même pas juriste pour autant que je sache.

                              Peut-être que tu devrais apprendre à conjuguer un peu au conditionnel, au lieu d’exercer ton art des mauvais jeux de mots et des attaques gratuites, non ?

                              #46232
                              Al-Batros
                                @al-batros

                                Anfodico

                                La faute n’est pas délibérée, elle pourrait être au pire caractérisée. Ce ne semble pas être le cas, car, comme l’explique Lapin dans son doc: “La faute est caractérisée si l’auteur a eu conscience du risque et qu’il a « exposé autrui à un risque qu’il ne pouvait ignorer».

                                Donc, attendu la nouvelle rédaction de l’art 121-3 du Gode Pénal, pas de RP pour l’anim.

                                En effet, tu émet des supputations bien hasardeuses.
                                Qui te dit qu’un juge n’estimerait pas qu’une baignade non préparée et non organisée est par nature une activité pour laquelle le risque est difficilement méconnaissable ?

                                Si tu étudiais le doc de Lapin ou de JP Vial sur la faute délibérée, t’aurais pas ce discours à ch… .

                                Tu tires sur des pigeons, mais, moi, j’suis pas un pigeon.

                                Al

                                #46265
                                Anfodico
                                  @anfodico

                                  Ça reste pas très clair…
                                  On parle bien d’une MECS absolument indépendante de la règlementation des ACM ? C’est bien ça ?

                                  #46269
                                  matw25
                                    @matw25

                                    Bonsoir,

                                    Merci de vos réponses et non il s’agissait bien d’une MECS qui est gérée par les PEP 39

                                    #46271
                                    Anfodico
                                      @anfodico

                                      Al-Batros a écrit :
                                      La faute n’est pas délibérée, elle pourrait être au pire caractérisée. Ce ne semble pas être le cas, car, comme l’explique Lapin dans son doc: “La faute est caractérisée si l’auteur a eu conscience du risque et qu’il a « exposé autrui à un risque qu’il ne pouvait ignorer».

                                      Donc, attendu la nouvelle rédaction de l’art 121-3 du Gode Pénal, pas de RP pour l’anim.

                                      En effet, tu émet des supputations bien hasardeuses.
                                      Qui te dit qu’un juge n’estimerait pas qu’une baignade non préparée et non organisée est par nature une activité pour laquelle le risque est difficilement méconnaissable ?

                                      balthazaar a écrit :
                                      “un trou d’eau” qu’est-ce que ça veut dire?

                                      Un trou d’eau, c’est quand d’un coup l’eau devient plus profonde, comme si on tombait dans un trou plein d’eau, au milieu d’un sol plat ou dont la pente est régulière.

                                      balthazaar a écrit :
                                      Pour la réglementation, il faut prévenir la mairie avant de faire une baignade ; ainsi la mairie peut accepter, prévenir si la baignade est interdite à cet endroit, indiquer des précautions éventuelles.

                                      Pour organiser une baignade dans un point d’eau non aménagé, je crois qu’il faut en principe s’assurer qu’il n’y a pas de danger dans l’eau (objets contondants, animaux dangereux?, courant fort…). Il faut aussi choisir un lieu facilement accessible pour des secours éventuels.

                                      La règlementation (nationale) ne demande en aucun cas de prévenir la mairie avant une baignade.

                                      Concernant l’organisation d’une baignade, il serait bon de savoir plutôt que de croire par contre. 😉
                                      Mais dans le cas présent, on ignore toujours si la sortie relevait de la règlementation des ACM ou pas…

                                      #46312
                                      Al-Batros
                                        @al-batros

                                        Mes bien chers toutes et tous,

                                        Du coup qu’est ce qu’il en est pour ma collègue? Faute grave, défaut de surveillance, poursuite judiciaire au pénal, interdiction d’exercer ???

                                        Comme j’ai expliqué, pas de responsabilité pénale pour l’anim. Ni RC, voir doc de Lapin au chapitre “impunité civile”.

                                        Même question pour la structure qui a sans doute manqué à ses devoirs d’encadrement du stagiaire

                                        Le juge va p’tre envoyer le dirlo ou l’organisateur là où j’ai envie de voir Matim et Ludou . Mais, ce sera pour une faute de prévoyance (Voir doc deJP Vial), pas pour un tel manquement.

                                        Al

                                        #46319
                                        balthazaar
                                          @balthazaar

                                          “un trou d’eau” qu’est-ce que ça veut dire?

                                          5 jeunes d’une MECS c’est pas forcément 5 angelots… c’est à évaluer au cas par cas et en tout cas c’est pas forcément évident d’anticiper que les jeunes voudront se baigner.
                                          On pourrait dire que tout est risqué pour eux, car certains sont très imprévisibles et ont fortement tendance à se mettre en danger. Mais si tout est risqué… on ne fait plus rien?

                                          Pour la réglementation, il faut prévenir la mairie avant de faire une baignade ; ainsi la mairie peut accepter, prévenir si la baignade est interdite à cet endroit, indiquer des précautions éventuelles.

                                          Pour organiser une baignade dans un point d’eau non aménagé, je crois qu’il faut en principe s’assurer qu’il n’y a pas de danger dans l’eau (objets contondants, animaux dangereux?, courant fort…). Il faut aussi choisir un lieu facilement accessible pour des secours éventuels.

                                          Je crois qu’un accident similaire a eu lieu il y a presque un an. C’était très semblable : une stagiaire avec des ados qui avaient trop chaud et voulaient se rafraichir, un plongeon à chaud dans un lac et une hydrocution. D’autres adolescents avaient ensuite plongé pour tenter de retrouver leur ami.

                                          #46320
                                          Matim
                                            @matim

                                            Al-Batros a écrit :
                                            C’est pas un homicide volontaire, donc, il est au pire involontaire.
                                            Elle n’en est pas l’auteur direct, donc, au pire, elle est l’auteur indirect.
                                            La faute n’est pas délibérée, elle pourrait être au pire caractérisée. Ce ne semble pas être le cas, car, comme l’explique Lapin dans son doc: “La faute est caractérisée si l’auteur a eu conscience du risque et qu’il a « exposé autrui à un risque qu’il ne pouvait ignorer».
                                            Donc, attendu la nouvelle rédaction de l’art 121-3 du Gode Pénal, pas de RP pour l’anim.
                                            Par contre, pour le dirlo et l’organisateur, c’est another cosa:
                                            Y’a t’il eu reconnaissance préalable?
                                            L’encadrement a t’il été bien choisi?

                                            Beaucoup de réponses qui resteront sans questions!

                                            Blablabla…
                                            Tout ce bruit pour rien donc. Merci de le confirmer.
                                            Et ce fait divers vient se rajouter aux dizaines régulièrement traités sur ce site avec toujours les mêmes pseudos-spécialistes du droit, les mêmes enquêteurs en herbe, les mêmes défenseurs de la veuve et de l’orphelin, le porte parole de parents imaginaires… le même flop au final.

                                            Al tu affirmes sans savoir, tu parles de fautes, puis de zones de baignade interdite, puis de problèmes d’autorité.. blabla..toujours sans savoir !
                                            Ce qui serait réellement utile Al, ca serait que tu nous fasse une liste exhaustive des jurisprudence récentes dans le cadre de l’animation (et évoquées sur ce site). On serait très surpris du résultat.

                                            En dehors de ça tout le reste n’est que supputation où chacun peut se faire plaisir a fantasmer sur des chefs d’inculpation… sans connaitre les éléments du dossier.
                                            Alors à défaut de mépris c’est le rire que tu provoques en moi. Merci pour ça.

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