[Jessica57]

Bonjour, merci pour vos réponses, pour info j’ai appelé ma D.D.C.S et c’est bon moi + 1BAFA +1stagiaire+ 1ND c’est bon.
Moi+ 1 BAFA + 1ND uniquement sa ne serai pas passé.

[slem41]

Bonjour,

les règles s’appliquent pour l’effectif animateur minimum nécessaire, défini par le taux d’encadrement en vigueur.

Une fois que ce minimum nécessaire est respecté, on peut rajouter autant de stagiaires ou non diplômés sans enfreindre la règle.

[ventes57]

thank you for all

[Makh]

Alors pour ce qui est du % de stagiaires maximum je n’ai jamais entendu parler de ça, ce que je peux te dire (de sûr) c’est que ça fait au moins 10 ans que ce point n’a pas changé (50% min de diplômés, 20% max de ND), seule la précision (1 ND si 3 ou 4 anims) est plus récente (été 2006) et ne fait que codifier légalement des dérogations usuelles.

Je ne crois pas qu’il ait jamais existé ce % de stagiaires maxi un jour. Je pense que, comme dans la majorité des cas, la lecture de loi et l’interprétation personnelle de certains sites (ici la DD du val d’oise) est mauvaise, d’où l’intérêt de ne se référer qu’aux textes officiels et uniquement à eux.
Par exemple le lien que tu donnes est tout simplement erroné, il date de 2010, date à laquelle la loi était la même, de plus il ne précise aucunement si c’est du maximum, du minimum, ou du fixe. Littéralement on aurait presque l’impression qu’il s’agit à chaque fois de %ages imposés. Très mauvais interprétation de la loi.

Pour l’effectif oui c’est bien écrit (“Le nombre des personnes mentionnées aux 1° et 2° ne peut être inférieur à la moitié de l’effectif requis.” […]). Comme tu le dis ça change énormément la donne.

Je ne peux pas éditer mon message précédent mais j’ai fais une faute de frappe :

Makh a écrit :

Donc, pour ton séjour, tu as besoin d’un directeur, et de deux animateurs. Dans cet effectif de 3 personnes (1 + 2), tu dois avoir un directeur (BAFD ou équivalence), un animateur (BAFA ou équivalence), et un autre animateur qui peut être stagiaire ou non diplômé.

C’est donc en l’état actuel (1 BAFA, 1ND) que ton équipe d’animateur n’est pas correcte, il te faudrait une dérogation pour partir ainsi.
En revanche, si tu pars avec 1 BAFA, 1 Stagiaire, 1ND, elle le devient. L’animateur ND étant là en “renfort”.

Comme expliqué avant et après, le deuxième animateur (qui s’ajoute à l’animateur diplômé) doit être diplômé ou stagiaire, j’ai mis un “non” en trop.
Sur ce séjour Jess NE PEUT PAS partir avec un animateur BAFA et un ND.

Du coup à la question “Puis je rajouter un stagiaire BAFA?” la réponse est :
Non, tu ne “peux” pas, tu dois 🙂

[Simon]

Merci Makh de remonter un texte récemment mis en vigueur.

Afin d’être sûr de bien comprendre, restons à la situation de Jessica :

– Elle ne peut pas compter dans l’effectif d’animation. On semble bien d’accord.
– Il semble en effet qu’il n’y ait plus d’effectif, traduit en pourcentage, maximum en ce qui concerne les stagiaires c’est cela?
– Et il est effectivement expressément indiqué que les non diplômés doivent représenter 20% au maximum de l’effectif, mais aussi quand il s’agit d’une personne si 3 ou 4 animateurs (ce qui va bien plus loin que le fameux 20%)

A cette lecture, effectivement ton affirmation suivante est correcte :

C’est donc en l’état actuel (1 BAFA, 1ND) que ton équipe d’animateur n’est pas correcte, il te faudrait une dérogation pour partir ainsi.
En revanche, si tu pars avec 1 BAFA, 1 Stagiaire, 1ND, elle le devient. L’animateur ND étant là en “renfort”.

Autre élément, ta notion d’effectif requis. Je ne la retrouve pas dans les textes edit je l’ai trouvé. Pour Jessica, cela ne change pas la réponse, mais je veux bien que tu m’expliques par ce que tu entendais par là. Voudrais-tu dire qu’un effectif “bonus”, non requis, supplémentaire ne rentrerait pas dans ce calcul?

Edit, effectivement à une lecture littérale, je comprends bien la même chose. Cela change en effet beaucoup les perspectives si l’on n’était pas suffisamment averti. Merci de la correction.

[Makh]

Quelques précisions car beaucoup d’erreurs dans les deux réponses précédentes :

1. Taux :
En séjour de vacances l’effectif est 1/12 pour les plus de 6 ans et 1/8 pour les moins de 6 ans. Attention en cas d’effectif mélangé c’est le taux le plus restrictif qui compte.

2. Précision :
Le directeur compte dans l’effectif d’un ACM dans deux cas :
– Accueil sans hébergement, moins de 50 enfants
– Séjour de vacances, moins de 20 mineurs de plus de 14 ans

3. Diplômes :

– Le directeur doit être diplômé BAFD ou équivalent.
– Les diplômés (BAFA ou équivalence) doivent constituer au minimum 50% de l’effectif REQUIS.
– Les non-diplômés doivent représenter au maximum 20% de l’effectif (1 si 3 ou 4 animateurs).

Donc, pour ton séjour, tu as besoin d’un directeur, et de deux animateurs. Dans cet effectif de 3 personnes (1 + 2), tu dois avoir un directeur (BAFD ou équivalence), un animateur (BAFA ou équivalence), et un autre animateur qui peut être stagiaire ou non diplômé.

C’est donc en l’état actuel (1 BAFA, 1ND) que ton équipe d’animateur n’est pas correcte, il te faudrait une dérogation pour partir ainsi.
En revanche, si tu pars avec 1 BAFA, 1 Stagiaire, 1ND, elle le devient. L’animateur ND étant là en “renfort”.

——————————————————-

Un autre exemple, si je pars avec 80 enfants de moins de 6 ans.
Si dans mon effectif j’ai 12 animateurs, 2 adjoints et 1 directeur. Étant donné que je n’ai, normalement, pas besoin d’adjoints (100+), mais de “seulement” 10 animateurs, je n’ai besoin “que” de 5 animateurs BAFA. Imaginons que mes deux adjoints sont BAFA, sur les 12 autres animateurs, 3 BAFA supplémentaires suffisent, auxquels ils me faudra rajouter au minimum 3 stagiaires et 2 ND.
Ce qui me donne au plus bas : 1 directeur 2 adjoints (BAFA), 3 anims (BAFA), 3 anims (Stagiaires), 7 animateurs ND. (5 des 7 animateurs ND sont considérés comme des “renforts”).

Pour les textes c’est ici que cela se passe :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=CB50C93E877D84048C5FA048D936D53D.tpdjo13v_1?idSectionTA=LEGISCTA000020739878&cidTexte=LEGITEXT000006074069&dateTexte=20140617

[Jessica57]

Je vais encore essayer d’appeler la DDCS qui ne répondait pas au téléphone, raison pour laquelle j’avais posté ce message, en attendant merci encore.

[Simon]

Salut Jessica57,

Les normes d’encadrement ne sont pas simples mais dans ton cas la seule issue si tu embauches trois animateurs c’est d’avoir trois diplômés BAFA. Attention, le lien fourni est erroné.

Tu ne comptes pas dans l’effectif d’animation. En séjour de vacances, ce n’est possible qu’en séjour accueillant au plus 20 mineurs âgés de 14 ans et plus .

Donc avec trois personnes embauchées, il n’est théoriquement pas possible d’avoir un non diplômé (max 20% c’est à dire une personne sur 5) ou un stagiaire (max 30% c’est à dire une personne sur 4).

Cependant, tu peux voir avec ta DDCS si tu pourrais obtenir dérogation. Mais vu que toi même, tu es stagiaire, ça m’étonnerait qu’il te l’accorde…

[Jessica57]

Bonjour, merci de la réponse.
C’est 5 nuit (du Lundi 10h au Samedi 11h).
Le mini camp est déclaré en tant que séjour… Du coup pas le droit zut…

Mais puisqu’il y a moins de 50 enfants je compte dans l’effectif si je ne me trompe pas ? Du coup est ce que sa irai?

Merci de vos réponse je suis dans une impasse.

[tirlibibi]

“un camps de 5,5 jours” ?? c’est à dire

5 jours / 4 nuits ou 6 jours 5 nuits ?

déclaré en séjours de vacances ou activité accessoire ?

ça dépend car en séjours de vacances le directeur ne compte pas dans l’effectif donc tu aurais 50% de diplômé et 50% de non diplômé (hors 20% max de non diplômé). Si tu prends un stagiaire ça fera 33% de diplômé, 33% de stagiaire et 33% de non diplômé donc théoriquement non. Appelle la ddcs pour être sur

si c’est une activités accessoire, oui si l’équipe encadrante déclaré sur l’accueil de loisirs est dans les clous.

bonne jounée

[Jessica57]

[Jessica57]

Bonjour cet été je dirige un mini camp (5,5 jours) pour terminer mon deuxième stage pratique BAFD auprès de 20 enfants de 6 à 8 ans j’ai une animatrice BAFA diplômée et un animateur non diplômé.
Ma question est la suivante : Puis je rajouter un stagiaire BAFA?

[Auteur]

Messages