La notion de responsabilité n’est pas simple, elle se décline en deux parties..
La responsabilité pénale : ellle est engagée quand il ya non respect d’un loi ou d’une reglementation (normes d’encadrement, materiel utilisé, diplomes inexistants, securité ..etc..) dans ce cas la faute est assez simple a prouver et la sanction dependra de la faute (cela peut aller jusqu’a la peine de prison bien sur)
La responsabilité civile : elle est engagée quand on doit réparer un préjudice subi par autrui (casse de lunettes, vitres brisée etc ..). on répare ce préjudice financièrement la plupart du temps. C’est celle de l’enfant ou de ses parents qui est souvent engagée sauf si on peut prouver qu’il y a eu defaut de surveillance .. et là on commence a rentrer dans le travail d’enquête : quelle responsabilité? quel degré? qui ? quelle sanction? etc
Le directeur est responsable de son équipe c’est donc lui qui devra répondre devant une juridiction en tout premier lieu, c’est lui qui devra prouver qu’il a satisfait a son obligation de “moyens” c’est a dire qu’il a tout mis en oeuvre pour que l’activité se déroule dans un cadre reglementaire correcte. Maintenant , un animateur qui ne respecterai pas ce cadre sera a son tout reconnu responsable pénal ou civil le cas échéant..
C’est pas simple , y’a pas de recette toute prete , chaque cas est different. Et la peur de l’accident hante tous les esprits. Retiens que nul n’est censé ignorer la loi et que tu ne peux pas dire “oui” a tout ce que te demande de faire ton directeur si tu sais que tu es “hors la loi”.
En esperant avoir été clair, bon courage !