Qui est responsable quand?

6 sujets de 1 à 6 (sur un total de 6)
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    Messages
  • #1971
    Pomme
      @marie-delay
      #248018
      Matim
        @matim

        Comme je te le disais il n’y a pas de réponse toute prete. On ne peut pas se substituer a un travail d’enquête en cas d’accident.. Mais pour essayer de répondre a ton cas particulier: Si jamais un enfant se blesse, et qu’on recherche les responsabilités de chacun : l’Animateur aura satisfait a son “obligation de moyen” c’est a dire qu’il aura tout fait pour que les enfants ne se blessent pas en leur interdisant de monter sur la digue pour les soustraire au danger. Et c’est là où les temoignages commencent a etre importants car on pourra prouver que l’animateur a fait ce qu’il devait faire et le directeur non. Les responsabilités seront donc clairement identifiées. L’animateur ne pouvait donc pas faire plus que ce qu’il a fait..
        Mais il faut aussi prendre en compte tous les autres paramètres : la digue etait elle autorisée au public? les enfants avaient ils eté prevenus avant d’aller sur la digue ?(la prévention donc !!)
        Tu vois c’est vraiment du cas par cas et chaque detail, chaque temoignage en cas d’accident compte.
        Maintenant il faut aussi que l’équipe tienne un discours commun et cohérent et c’est le genre de situtation qui mérite une discussion aus sein de l’équipe le soir meme afin que cela ne se reproduise pas. N’hésite pas a en faire part a ton directeur et a en discuter avec lui.
        Heu … malgré tout cela reste cool quand meme hein et profite de ton séjour ;o)

        #248019
        Pomme
          @marie-delay

          Ta réponse est effectivement claire masi dans mon cas je n’arrive pas à répondre! je t’explqiue: d gamin qui cour sur une digue en claquette! l’animateur les fait descendre tant bien que mal un à un et en même temps le directeur les aides à remonter… dans ce cas là, la responsabilité de l’anim est elle engagée?

          #248029
          Matim
            @matim

            La notion de responsabilité n’est pas simple, elle se décline en deux parties..
            La responsabilité pénale : ellle est engagée quand il ya non respect d’un loi ou d’une reglementation (normes d’encadrement, materiel utilisé, diplomes inexistants, securité ..etc..) dans ce cas la faute est assez simple a prouver et la sanction dependra de la faute (cela peut aller jusqu’a la peine de prison bien sur)
            La responsabilité civile : elle est engagée quand on doit réparer un préjudice subi par autrui (casse de lunettes, vitres brisée etc ..). on répare ce préjudice financièrement la plupart du temps. C’est celle de l’enfant ou de ses parents qui est souvent engagée sauf si on peut prouver qu’il y a eu defaut de surveillance .. et là on commence a rentrer dans le travail d’enquête : quelle responsabilité? quel degré? qui ? quelle sanction? etc
            Le directeur est responsable de son équipe c’est donc lui qui devra répondre devant une juridiction en tout premier lieu, c’est lui qui devra prouver qu’il a satisfait a son obligation de “moyens” c’est a dire qu’il a tout mis en oeuvre pour que l’activité se déroule dans un cadre reglementaire correcte. Maintenant , un animateur qui ne respecterai pas ce cadre sera a son tout reconnu responsable pénal ou civil le cas échéant..
            C’est pas simple , y’a pas de recette toute prete , chaque cas est different. Et la peur de l’accident hante tous les esprits. Retiens que nul n’est censé ignorer la loi et que tu ne peux pas dire “oui” a tout ce que te demande de faire ton directeur si tu sais que tu es “hors la loi”.
            En esperant avoir été clair, bon courage !

            #248046
            azerty
              @azerty

              Cela dépendra des conditions de la sortie. En cas d’accident les responsabilités peuvent être multiples, mais de toutes façon tu es toujours responsable des enfants dont tu as la charge.

              #248048
              Pomme
                @marie-delay

                Dans le cas ou il arrive un malheur lors d’une sortie… si le directeur est présent, est ce que les animateurs sont aussi responsables? dans le cas où l’animateur à fait en sorte que les conditions de sécurité soit respecté mais que le directeur n’en a pas fais cas?

                svp éclairez moi sur ce sujet… je suis une maniaque des conditions de sécurité…

                :thx:

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