[Matim]

J’avoue que ça prête à confusion.

Autonomie? oui, mais avec des animateurs … quelle cohérence.

Dans le doute, offre toi les services d’un anim / 8 dans l’eau et tu seras officiellement dans le cadre.
J’aimerai bien avoir l’avis d’un inspecteur J&S car je reste sur mon expérience validée par J&S et qui n’a pas posée le moindre problème… étrange.

**

[Barilla]

Pour ma part, c’est bien uniquement la possibilité d’avoir un anim “non SB” pour surveiller les ados que je retrouve dans ce texte, pas la notion d’autonomie.

[ludou]

Donc pour le moment, pas possible à priori, c’est bien ça ?

[Matim]

C’est vrai qu’on peut, aussi, l’aborder sous cet angle de lecture…

Ce qui est étonnant c’est que je me souviens l’avoir mis en place avec 8 ados, il y a quelques années, sous contrôle et avis de J&S en plus !
Ils avaient beaucoup plus regardé le projet pédagogique et sa cohérence avec les activités prévues; du coup la baignade autonome était argumentée, expliquée, etc..

je vais rechercher , mais cet aspect éducatif spécifique de l’autonomie des + de 14ans est traité en apparté et peut engendrer des accords spécifiques .

**

[Import]

je ne vois pas les choses de la même façon que toi matim.

Dans un premier temps il est défini les conditions d’organisation:

A – CONDITIONS D’ORGANISATION ET DE PRATIQUE :
Ces activités sont placées sous l’autorité du responsable du centre et doivent répondre aux conditions suivantes :
§ pour les mineurs âgés de moins de douze ans, la zone de bain doit être matérialisée par des bouées reliées par un filin,
§ pour les mineurs âgés de douze ans et plus, la zone de bain doit être balisée.

cela doit s’appliquer pour tous

Ensuite tu as les condition d’encadrement en deux parties:

Le nombre de mineurs âgés de moins de 6 ans présents dans l’eau est fonction des spécificités de la baignade sans pouvoir excéder 20. Un
animateur pour cinq mineurs doit être présent dans l’eau.
Le nombre de mineurs âgés de 6 ans et plus présents dans l’eau est fonction des spécificités de la baignade sans pouvoir excéder 40. Un
animateur pour huit mineurs doit être présent dans l’eau.

Qui pour moi encore s’applique à tous.

Une césure pour indiquer que l’on passe à une autre contrainte (avec en plus le terme en outre qui montre bien qu’il s’agit d’une contrainte supplémentaire)

Et là seulemnt la notion de SB et assimilés ainsi que l’absence d’obligation pour les + de 14.

En outre, une surveillance de l’activité est assurée par une personne titulaire de l’un des titres suivants :
§ surveillant de baignade,
§ brevet national de sécurité de sauvetage aquatique (BNSSA),
§ brevet d’Etat d’éducateur sportif des activités de la natation (BEESAN),
§ brevet d’Etat d’éducateur sportif de natation (BEES),
§ diplôme d’Etat de maître nageur sauveteur (MNS).
Cette qualification n’est pas exigée dans les centres de vacances et en centres de loisirs accueillant exclusivement des mineurs âgés de plus
de 14 ans.

Dans la version originale la mise en page est plus explicite.

Du coup pour moi pas de baignade possible en autonomie, en même temps je me dis que ce ne serait pas très raisonnable…

[Matim]

ludou a écrit :
tu ne peux pas autoriser une activité ski sans encadrement d’animateurs BAFA (1 pour 12) même pendant un petit séjour en autonomie de tes + de 14 ans

C’est exact, c’est pour cela que l’activité “ski” est règlementée et qu’on parle precisement de l’encadrement sans distinction d’âge !
Je ne crois pas qu’un séjour ski autonome soit accepté par J&S ou par un directeur un minimum censé..

Pour revenir sur la baignade, c’estdonc pas anodin si on retrouve cette notion de “14 ans” dans les séjours autonomes et cette même lilmite de “14ans” pour la baignade !
Si il n’y avait pas cette cohérence , pour le coup ça ne serait pas possible oui.
Rappel de l’annexe III: “Ces activités sont placées sous l’autorité du responsable du centre et doivent répondre aux conditions suivantes ” simplement l’autorité, pas la surveillance..

ludou a écrit :
comment sait-on si un arrêté est toujours en vigueur

tu regardes la modification apportées en en-tête de la référence (modifié le… / remplacé par..) .
Maintenant je t’avoue que c’est le casse tête perpétuel
Une solution : s’abonner aux JPA avec mises a jour annuelles.

c’est bien l’article 11 qui te fait dire qu’une surveillance par un adulte n’est pas obligatoire ?

Entre autre oui, lorsque tu lis l’article 10 ET 11, l’un après l’autre et que tu sais que tout ça est dans la rubrique “séjour des + de 14 ans”, je crois que c’est clair . En tout cas je ne vois AUCUN texte qui m’impose le contraire…

**

[ludou]

Je ne comprends pas la chose comme toi Matim (pourtant j’essaye!),

la baignade est une activité spécifique et, pour prendre un autre exemple, tu ne peux pas autoriser une activité ski sans encadrement d’animateurs BAFA (1 pour 12) même pendant un petit séjour en autonomie de tes + de 14 ans. Enfin je peux me tromper mais là je crois pas.

Et tu n’as pas répondu à la question qui me taraude 😀

ludou a écrit :

comment sait-on si un arrêté est toujours en vigueur

et c’est bien l’article 11 qui te fait dire qu’une surveillance par un adulte n’est pas obligatoire ?

Merci pour ton aide

[Matim]

Depuis le début on parle bien de + de 14 ans, et on extrapole sur un séjour autonome .
Alors sans vouloir insister (mais un peu quand même ) il faut bien comprendre ce qui est dit dans les textes :

ced_javault a écrit :
L’annexe III indique bien que le SB “n’est pas exigée dans les centres de vacances et en centres de loisirs accueillant exclusivement des mineurs âgés de plus de 14 ans.”
Mais le même texte indique plus haut que :
“Un animateur pour huit mineurs doit être présent dans l’eau.
En outre, une surveillance de l’activité est assurée par une personne titulaire de l’un des titres suivants :…”

Premier soucis : comment fais tu pour rendre cohérente les 2 phrases en bleu ? elles se contredisent là ..

En somme, la seule différence avec des plus de 14 ans, c’est que la surveillance peut être faite par un non SB

.
Tu veux dire “la différence avec les MOINS de 14 ans” je suppose…?

Alors si on suit ton raisonnement , je te soumets cette petite question : comment gères-tu la baignade des ados de + 14 ans qui sont partis 2 jours en autonomie ?
(et ne me réponds pas : “j’interdis la baignade” hein ..)

En clair, lorsqu’il s’agit d’un groupe tous âgés de plus de 14 ans, il peut partir seul quelques jours et se baigner sans Surveillant de Baignade.
Il y a alors une obligation de moyens : la reconnaissance du lieu doit être faite, les parents doivent être informés du projet, des notions de prévention de secourisme et d’hygiène doivent être données aux jeunes et le directeur du centre doit avoir donné son accord.
Pas besoin d’encadrement (c’est légal) donc pas besoin de surveillance.
Si pas d’encadrement pas de 1 pour 8 dans l’eau , pas de surveillance a terre etc, etc pas de tout ce que tu as dis..

il n’est écrit nulle part que la baignade en séjour autonome devait suivre cette règle.

J’expliquais dans mon précèdent post qu’on peut designer un ado référent de la baignade si vraiment tu veux te couvrir, mais tu n’es pas obligé et cela n’a aucune valeur juridique et ne répond à aucune obligation légale.

Donc pas de baignade en autonomie même pour les plus de 14 ans !

Ben si… cqfd

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[JAVAULT]

Je suis en désaccord avec Matim pour le coup !

L’annexe III indique bien que le SB “n’est pas exigée dans les centres de vacances et en centres de loisirs accueillant exclusivement des mineurs âgés de plus de 14 ans.”

Mais le même texte indique plus haut que :
“Un animateur pour huit mineurs doit être présent dans l’eau.
En outre, une surveillance de l’activité est assurée par une personne titulaire de l’un des titres suivants :…”

En somme, la seule différence avec des plus de 14 ans, c’est que la surveillance peut être faite par un non SB. Mais on a toujours besoin de 1 anim pour 8 dans l’eau et de qqn qui surveille en dehors de l’eau (en tordant le texte, la surveillance peut être faite par un mineur…)

Donc pas de baignade en autonomie même pour les plus de 14 ans !

[ludou]

Merci bien Matim,

comment sait-on si un arrêté est toujours en vigueur 😕

et c’est bien l’article 11 qui te fait dire qu’une surveillance par un adulte n’est pas obligatoire ?

Merci pour toutes ces réponses 😉

[Matim]

Aux vues des textes et de ce que tu dis , cela me parait cohérent.
N’oublie pas que tu as une obligation de moyens au niveau de la sécurité, donc tout ce que tu pourras prévoir en la matière te permettra d’assurer tes arrières en cas de problème. Par ex: designer un jeune référent, prévoir un périmètre, des horaires, etc.

**

[Thibault Guyon Guillet]

Merci pour vos réponses.
Ce sont les textes que j’avais trouvé donc cela confirme ce que je pensais. La combinaison des deux texte qui permet cette interprétation. C’est envisageable que nos ados en autonomie se baignent seul mais quoiqu’il arrive s’il y a un problème il sera dis que l’on a manqué de bon sens et donc fait une faute.
Cependant cela me parait envisageable dans certaines conditions précises : plan d’eau reconnu avec les jeunes, si l’on est au courant du moment ou il vont faire trempette ce qui permet de jeter un coup d’œil distant, et en l’occurrence ils n’ont droit de se baigner seul que dans notre périmètre de baignade prévu pour les plus jeunes, ce sont de bon nageurs et un groupe autonome à l’écoute des consignes… Qu’en pensez vous?

[nico]

je rejoind Matin pas besoin de SB pour les mineur de + de 14 ans .
legifrance

[Matim]

arrété

et l’annexe 3 : https://archive.planetanim.fr/modules/reglementation/textes/2003_06_20_aps_annexe03_baignade.php

Pas besoin de SB mais l’encadrement et la surveillance c’est du bon sens.
Mais on peut laisser des +de 14 ans en autonomie, donc dans ce cas…aucune surveillance.

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[ludou]

Salut

III – Baignade
Les activités de baignade sont exclusives de toute activité aquatique faisant appel à des techniques ou matériels spécifiques (nage avec palmes, plongée subaquatique, etc.).
Elles se déroulent soit dans des piscines ou baignades aménagées et surveillées, soit en tout autre lieu ne présentant aucun risque identifiable.
I – Lorsque les activités se déroulent en piscine ou baignades aménagées et surveillées
I-1 Condition d’organisation et de pratique
Le responsable du groupe doit :
– signaler la présence de son groupe au responsable de la sécurité de la piscine ou de la baignade,
– se conformer aux prescriptions de ce responsable et aux consignes et signaux de sécurité,
– prévenir le responsable de la sécurité ou de l’organisation des sauvetages et des secours en cas d’accident
I-2 Condition d’encadrement
Outre l’encadrement de la piscine ou de la baignade, un animateur du centre au moins doit être présent dans l’eau pour cinq enfants de moins de six ans ou un animateur au moins pour huit mineurs de 6 ans et plus.
II – Lorsque les activités se déroulent en dehors des piscines ou baignades aménagées et surveillées
II-1 Condition d’organisation et de pratique
Ces activités sont placées sous l’autorité du responsable du centre et doivent répondre aux conditions suivantes :
– pour les mineurs âgés de moins de douze ans, la zone de bain doit être matérialisée par des bouées reliées par un filin,
– pour les mineurs âgés de douze ans et plus, la zone de bain doit être balisée.
II-2 Condition d’encadrement
Le nombre de mineurs âgés de moins de 6 ans présents dans l’eau est fonction des spécificités de la baignade sans pouvoir excéder 20. Un animateur pour cinq mineurs doit être présent dans l’eau.
Le nombre de mineurs âgés de 6 ans et plus présents dans l’eau est fonction des spécificités de la baignade sans pouvoir excéder 40. Un animateur pour huit mineurs doit être présent dans l’eau.
En outre, une surveillance de l’activité est assurée par une personne titulaire de l’un des titres suivants :
– surveillant de baignade,
– brevet national de sécurité de sauvetage aquatique (BNSSA),
– brevet d’Etat d’éducateur sportif des activités de la natation (BEESAN),
– brevet d’Etat d’éducateur sportif de natation (BEES),
– diplôme d’Etat de maître nageur sauveteur (MNS),
– brevet de surveillance aquatique en Polynésie française.
Cette qualification n’est pas exigée dans les centres de vacances et en centres de loisirs accueillant exclusivement des mineurs âgés de plus de 14 ans.

si je lis ce texte, je vois qu’il n’est pas obligatoire d’avoir un surveillant de baignade possédant un des titres ci-dessus, pas que la baignade peut ne pas être surveillée!! Ce qui dans tous les cas me paraît être totalement contraire au bon sens sur un ACM.

Matim, pourrais-tu nous joindre l’arrêté que tu cites ou bien mettre un lien, je ne le trouve pas sur le net 😕

[Matim]

Référence :
Arrêté du 4 mai 1981 ET Annexe III “baignade”

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[Thibault Guyon Guillet]

[Thibault Guyon Guillet]

Bonjour,
Je suis en formation BAFD et j’ai oui dire qu’il était possible de laisser des mineurs de + de quatorze ans se baigner sans surveillance si le lieu a été préalablement reconnu et des consignes claires données. cependant je ne trouve aucun texte réglementaire à ce sujet.
Alors baliverne, interprétation de la réglementation ou je suis nul en législation?
D’avance merci pour vos réponses

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