[XXYYZZ]

Avé à tous
Juste un témoignage .
Par le passé j’ai dirigé 8 séjours à l’Ile Maurice pour des CCAS, des associations privées des assos para municipales.
Chaque fois l’assurance rapatriement sanitaire était incluse dans le séjour. C’est l’oeuvre organisatrice qui la prennait en charge.

J’ai du l’utiliser une fois.

[Al-Batros]

Langelous

Oui ok mais rien a voir avec les assurances contractées dans le cadre d’un ACM puisqu’elle est déjà contractée par les parents (pour eux et enfants) pour la vie de tous les jours.

Très juste, pour ceux qui prennent le train en marche, on parle de la sécu.

Là, où je veux en venir, c’est qu’il faut bien que tous sachent qui contracte chaque clause.

Ton doc de 1 2 3 soleil est excellent.
Seulement, est ce que tout le monde va bien assimiler?

C’est comme pour les notices d’utilisation d’un truc que t’achète. Ca devient tellement complexe que tu utilises 5% des fonctionnalités, parfois.
Et puis, les parents peuvent t’appeler pour te demander: “Ca veut dire quoi l’alinéa 7 de l’art 315.”

T’as intérêt à savoir sinon, les parents vont pas être contents.

Donc, c’est un sujet sérieux qu’il faut bien comprendre.

Al

[Langelous]

Al-Batros a écrit :
Langelous

[quote]Al-Batros a écrit: Y’a t’il une assurance perte de dent de lait en SV?

Tu m’embrouilles …
Je te donne un exemple que j’ai eu: un jeune s’est cassé une dent (de lait)
on est allé chez le dentiste
on a avancé les frais médicaux
on s’est fait remboursé les frais par les parents
les parents se sont faits remboursés via leur sécu + mutuelle …
Y a pas besoin ici d’assurance …. c’est la couverture assurance maladie classique que tout a chacun contracte. On est hors sujet de ce post.

L’assurance maladie est une assurance obligatoire.
On reste bien dans le sujet des assurances.

[/quote]

Oui ok mais rien a voir avec les assurances contractées dans le cadre d’un ACM puisqu’elle est déjà contractée par les parents (pour eux et enfants) pour la vie de tous les jours.

[Al-Batros]

Langelous

Ton post 21 est très intéressant.

Les préjudices en ACMCE sont multiples.

Dommages causés:
– aux personnes
– par les personnes
– aux choses
– par les choses

Il y a les dommages causés intentionnellement et ceux non intentionnels.
Y’en a qui coûte très cher: Combien pour un delta charlie delta ou une blessure rendant tétraplégique?

Dommages causés aux personnes:
C’est par des personnes ou des choses.
Qui est civilement responsable des personnes, qui est gardien des choses qui ont causé le dommage?

Etc.

Avant, on se cassait pas le cul, on faisait allègrement des fausses déclaraitions (Clef: Réalité de Slem41). Maintenant, les assureurs font tout pour pas payer, évidemment.
C’est devenu un casse tête, parfois.
Donc, c’est un sujet très sérieux.

Al

[Al-Batros]

Langelous

Al-Batros a écrit: Y’a t’il une assurance perte de dent de lait en SV?

Tu m’embrouilles …
Je te donne un exemple que j’ai eu: un jeune s’est cassé une dent (de lait)
on est allé chez le dentiste
on a avancé les frais médicaux
on s’est fait remboursé les frais par les parents
les parents se sont faits remboursés via leur sécu + mutuelle …
Y a pas besoin ici d’assurance …. c’est la couverture assurance maladie classique que tout a chacun contracte. On est hors sujet de ce post.

L’assurance maladie est une assurance obligatoire.
On reste bien dans le sujet des assurances.

Pour l’assurance rapatriement : En cas de maladie ou d’hospitalisation de votre enfant, l’assistance couvre notamment l’avance des frais médicaux et d’hospitalisation hors du pays de résidence, le transport / rapatriement de l’enfant (jusqu’à votre domicile en Europe occidentale), les transports primaires.

Pour l’assurance individuelle accident : Il s’agit d’une assurance couvrant les accidents corporels, notamment lorsqu’il n’y a pas de responsable identifié de l’accident ou que l’enfant se blesse seul.

Que cherches-tu exactement à démontrer ? Soit plus clair, car je ne vois pas (plus lol) ce qui te gene?

Rien ne me gêne, je ne veux rien démontrer.
Je cherche et je trouve ce que je veux trouver.
Pour les assurances rapatriement et individuelle accident, ton texte est divinement rédigé.

L’assurance individuelle accident sert à couvrir les dommages corporels que l’enfant peut se causer seul ou par une chose qui occupe une place normale.
C’est exactement la même chose que:
L’assurance individuelle accident sert à couvrir les accidents corporels, notamment lorsqu’il n’y a pas de responsable identifié de l’accident ou que l’enfant se blesse seul.

Là où je veux en venir, c’est qu’il y une plurialité de dommages assurables en ACMCE ou ailleurs et que chaque risque nécessite une assurance particulière.
Cette plurialité est de plus en plus importante avec le temps qui passe.
Donc, nous, dirlo, responsable de la colo, on a intérêt à ne pas se perdre dans cette complexité.

Al

[Langelous]

Tiens sans faire de pub (je ne travaille d’ailleurs pas pour eux non plus), je colle ce qui précise le site 123séjours a propos de l’assurance RC et des personnes :

Extrait du site 123séjours :

Assurance de responsabilité et assurance de personnes :

– La réglementation institue une obligation d’assurance en responsabilité civile pour les organisateurs d’accueil de mineurs ainsi que les exploitants des locaux (article L 227-5 du Code de l’action sociale et des familles). Ce dispositif n’est pas nouveau (art. 16 de l’arrêté du 20 mai 1975 relatif à la sécurité dans les établissements et centres de placement de vacances hébergeant des mineurs à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs dans les centres de loisirs sans hébergement, dans les groupements sportifs et de jeunesse). En effet, l’obligation pour les organisateurs de souscrire une assurance en responsabilité civile permet d’indemniser les tiers victimes d’un dommage corporel ou matériel résultant d’une faute qui engage la responsabilité des personnes morales ou physiques assurées.

Il est précisé que les personnes assurées au titre du contrat sont considérées comme tiers entre elles, afin d’éviter les exclusions de garantie lors d’accidents causés par les victimes entre elles. Tel peut être le cas lorsque la responsabilité d’un enfant est engagée lors d’un accident dont est victime un autre enfant d’un centre de vacances ou de loisirs.

– Cette assurance doit couvrir la responsabilité non seulement des organisateurs mais aussi de celle des préposés et des mineurs (art 1er du décret n° 2002-538 du 12 avril 2002).
Elle ne fixe toutefois pas le montant des garanties à contracter.

– L’article L 227-5 prévoit aussi une obligation d’information en matière d’assurance de personnes ; les organisateurs doivent informer les responsables légaux des mineurs de leur intérêt à souscrire un contrat d’assurance. Ce type d’assurance est important s’agissant d’accidents parfois très graves pour les mineurs. Si aucune responsabilité n’a pu être dégagée, c’est l’assurance de personne souscrite par la victime qui indemnisera son préjudice.
Le juge se montre très rigoureux à l’égard des organisateurs de manifestation sportive n’ayant pas suffisamment attiré l’attention des participants sur les assurances couvrant les risques de l’épreuve. Cette jurisprudence ne manquera pas d’être étendue aux organisateurs d’accueils de mineurs le cas échéant. Il s’agira donc d’appeler l’attention des organisateurs et exploitants sur cette obligation d’informer les responsables légaux des mineurs de la nature et de l’étendue des garanties.
La loi n’a pas précisé les modalités par lesquelles l’organisateur apporte la preuve qu’il a rempli cette obligation.

Le contrôle de cette obligation :
– Au moment de la déclaration de l’accueil, l’organisateur doit fournir le numéro de son contrat d’assurance et le nom de la compagnie. Il en va de même pour l’autorisation prévue pour les accueils des mineurs de moins de 6 ans.
Le décret prévoit en outre que le souscripteur doit fournir l’attestation justifiant la souscription du contrat d’assurance à la demande de toute personne garantie par le contrat (art. 4)

– Le défaut d’assurance en responsabilité civile constitue désormais un délit (6 mois d’emprisonnement et 3 750 euros d’amende).

[Langelous]

Al-Batros a écrit :
Y’a t’il une assurance perte de dent de lait en SV?

Tu m’embrouilles …

Je te donne un exemple que j’ai eu :
un jeune s’est cassé une dent (de lait)
on est allé chez le dentiste
on a avancé les frais médicaux
on s’est fait remboursé les frais par les parents
les parents se sont faits remboursés via leur sécu + mutuelle …

Y a pas besoin ici d’assurance …. c’est la couverture assurance maladie classique que tout a chacun contracte. On est hors sujet de ce post.

L’assurance individuelle accident sert à couvrir les dommages corporels que l’enfant peut se causer seul ou par une chose qui occupe une place normale.
Est-ce ça qui est écrit, en d’autres termes?
Al

Pour l’assurance rapatriement : En cas de maladie ou d’hospitalisation de votre enfant, l’assistance couvre notamment l’avance des frais médicaux et d’hospitalisation hors du pays de résidence, le transport / rapatriement de l’enfant (jusqu’à votre domicile en Europe occidentale), les transports primaires.

Pour l’assurance individuelle accident : Il s’agit d’une assurance couvrant les accidents corporels, notamment lorsqu’il n’y a pas de responsable identifié de l’accident ou que l’enfant se blesse seul.

Que cherches-tu exactement à démontrer ? Soit plus clair, car je ne vois pas (plus lol) ce qui te gene ?

@ +

[Al-Batros]

Langelous

Mon organisme propose différentes assurances complémentaires, les fameux contrats Europ Assistance que tout le monde connait, qui comprend 3 volets : assistance rapatriement / individuelle accident /assurance annulation

Très intéressant, cela met en évidence que tout préjudice peut être assuré.
Certaines clauses sont obligatoires, d’autres facultatives, bien qu’utiles.
Y’a t’il une assurance perte de dent de lait en SV?
Gene SIMMONS avait assuré sa langue de 17 cm à la Lloyd’s.
Jayne Mansfield avait assuré ses jambes.
Etc.

Ce qu’il faut retenir, c’est que seuls les préjudices assurés pourront être indemnisés.
D’où l’importance en acmce du contrat d’assurance.
D’où aussi les fausses déclarations que le dirlos est parfois emmené à faire à ses pisques et rérils aux bénéfices de l’organisateur.(Revoir réalité de Slem41)

Moi, j’ai jamais vu ça.De plus, je n’ai jamais vu le conseil de l’intérêt à avoir une assurance individuelle accident.
J’ai fait qu’une trentaine de séjour, alors …

Et ben alors t’as pas tout vu … tu veux que je dise quoi ???
Tu ne vois peut etre pas l’interet, et pourtant.

Tu as dit ce que je voulais lire.

J’ai jamais rencontré des non assureurs qui savent à quoi elle sert.
Et toi, le sais-tu?

Ben oui… c’est marqué sur la brochure de mon organisme, faut juste savoir lire ? Et toi, le sais-tu ?[/quote][/quote]
Je sais très bien. Pourrais-je savoir ce qu’il y a marqué sur la brochure?
C’est une indiscrétion intellectuelle?

L’assurance individuelle accident sert à couvrir les dommages corporels que l’enfant peut se causer seul ou par une chose qui occupe une place normale.
Est-ce ça qui est écrit, en d’autres termes?

Al

[Langelous]

Extrait du Code de l’Action Sociale et des Familles

Article L. 227-5

Les personnes organisant l’accueil des mineurs mentionné à l’article L. 227-4, ainsi que celles exploitant les locaux où cet accueil se déroule, sont tenues de souscrire un contrat d’assurance garantissant les conséquences pécuniaires de leur responsabilité civile, ainsi que de celle de leurs préposés et des participants aux activités qu’elles proposent. Les assurés sont tiers entre eux.

Les personnes organisant l’accueil des mineurs mentionné à l’article L. 227-4 sont également tenues d’informer les responsables légaux des mineurs concernés de leur intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels peuvent les exposer les activités auxquels ils participent.

Tout ça pour dire, que la seule assurance obligatoire – mais ca tout le monde le savait déjà – est l’assurance responsabilité civile souscrite par l’organisme de séjours. Et comme, les autres assurances ne sont pas obligatoires, il est possible de recommander certaines d’entres elles, dont notamment l’assurance rapatriement.

Alors, on voit l’interet ou pas de proposer une telle assurance, on voit l’interet ou pas de souscrire une telle assurance …

Ce qui parait evident, c’est qu’on ne peut pas rendre obligatoire une assurance rapatriement, puisqu’elle dépend dans un premier temps du séjour, puis du profil du jeune (inscrit via un CE – qui eux prennent aussi en charge une telle assurance ou le propose aux parents), puis sans doute du profil des parents. Donc l’interet d’une assurance complémentaire, c’est qu’elle peut etre prise si les parents en estiment le besoin.

Je pense que je dois etre dans le vrai en disant cela.

@ +

[Langelous]

Al-Batros a écrit :
Langelous

On est d’accord … c’est pour ce la que l’organisateur propose une assurance complémentaire, qu’il est fortement conseillé de prendre. Mais là encore, cela dépend des séjours de vacances où on inscrit son gamin.

Moi, j’ai jamais vu ça.De plus, je n’ai jamais vu le conseil de l’intérêt à avoir une assurance individuelle accident.
J’ai fait qu’une trentaine de séjour, alors …

Et ben alors t’as pas tout vu … tu veux que je dise quoi ???
Tu ne vois peut etre pas l’interet, et pourtant.

Mon organisme propose différentes assurances complémentaires, les fameux contrats Europ Assistance que tout le monde connait, qui comprend 3 volets : assistance rapatriement / individuelle accident /assurance annulation

J’ai jamais rencontré des non assureurs qui savent à quoi elle sert.
Et toi, le sais-tu?*

Ben oui… c’est marqué sur la brochure de mon organisme, faut juste savoir lire ? Et toi, le sais-tu ? 🙂

Langelous a écrit :Juste pour info

http://www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/automne_modules_files/medias/public/r310_1673_internal_1_cadre_juridique_31_2010.pdf

“Info” ou “infoS”? Quelle info voulais-tu pointer du doitg?
[/quote]

Info et Infos ! Je voulais pointer du doigt le taux d’encadrement en séjour sportif !!! Non , biensur que non, de quoi on parle là ? des assurances …. alors je voulais souligner l’existence d’un document – assez complet d’où infoS – qui pouvait essayer de montrer qu’il y a des obligations en matière d’assurance. Mais – et cela je te l’accorde – ce document ne va pas aussi loin que ce dont on discute là.

Bonne journée

[Al-Batros]

Langelous

On est d’accord … c’est pour ce la que l’organisateur propose une assurance complémentaire, qu’il est fortement conseillé de prendre. Mais là encore, cela dépend des séjours de vacances où on inscrit son gamin.

Moi, j’ai jamais vu ça.De plus, je n’ai jamais vu le conseil de l’intérêt à avoir une assurance individuelle accident.
J’ai fait qu’une trentaine de séjour, alors …

J’ai jamais rencontré des non assureurs qui savent à quoi elle sert.
Et toi, le sais-tu?*

Langelous a écrit :Juste pour info

http://www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/automne_modules_files/medias/public/r310_1673_internal_1_cadre_juridique_31_2010.pdf

“Info” ou “infoS”? Quelle info voulais-tu pointer du doitg?

Al

* C’est pas une colle, j’ai juste envie de savoir si beaucoup de gens le savent.

[choz95]

Merci à tous pour vos réponses très constructives.

Le jeune directeur sera grand un jour… 😉

[Langelous]

Langelous a écrit :

Al-Batros a écrit :

La clause “rapatriement” n’est pas une assurance obligatoire.

On est d’accord … c’est pour ce la que l’organisateur propose une assurance complémentaire, qu’il est fortement conseillé de prendre. Mais là encore, cela dépend des séjours de vacances où on inscrit son gamin.

Juste pour info

http://www.midi-pyrenees.jeunesse-sports.gouv.fr/automne_modules_files/medias/public/r310_1673_internal_1_cadre_juridique_31_2010.pdf

[crevette76]

heu juste pas de confusion si j’ai pas été claire, j’ai pas affirmé qu’il fallait garder ou renvoyer le môme, j’ai dit qu’il fallait en premier lieu l’avis du médecin et que A PRIORI pour la varicelle la contagion c’est avant (mais le médecin il sait dire si oui sans A PRIORI lui)

[colo1806]

Le rapatriement sanitaire est la seule solution..J’ai eu le cas l’été dernier et contrairement à ce que dit Crevette76,le gamin est contagieux même après l’apparition des symptomes (boutons,fièvre..etc..)..Il faut bien sur vérifier toutes les fiches sanitaires pour savoir si des gamins ne l’ont pas encore eu..Si l’info n’y figure pas,il faut les contacter rapidement..
L’incubation peut aller jusqu’à 15 jours donc la maladie peut se déclarer chez les autres enfants ou adultes,aussi bien pendant le séjour qu’après le retour à la maison..

J’ai consulté l’avis de 3 médecins (celui qui s’occupait des gamins du centre,celui du 15,et la mère d’une de mes animatrices qui est médecin..) avant de prendre une décision et ils m’ont tous dit la même chose..

[Langelous]

Al-Batros a écrit :

La clause “rapatriement” n’est pas une assurance obligatoire.

On est d’accord … c’est pour ce la que l’organisateur propose une assurance complémentaire, qu’il est fortement conseillé de prendre. Mais là encore, cela dépend des séjours de vacances où on inscrit son gamin.

[Al-Batros]

Langelous

C’est bien ce que je dis, l’assurance rapatriement est bien une option à l’assurance obligatoire souscripte par les parents lors de l’inscription de leur gamin. Dans le prix d’un sejour, toi, papa, tu payes une assurance … obligatoire que l’organisateur paye de son coté … qui est la plus petite que tu veux mais qui couvre la plupart des cas ….
Pour le reste (et en particulier) le rappatriement, les parents doivent payer un surplus… une assurance complémentaire en somme. Cette assurance complémentaire est proposée aux parents par l’organisateur (et conseillée meme).

Bon c’est comme ça que je vois les choses. Mais je peux peut etre me tromper. En tout cas, dans mon organisme j’ai le sentiment que ca se passe comme ça.

Là, j’ai un peu chargé la mule.

La clause “rapatriement” n’est pas une assurance obligatoire. Tout est une question de correction de l’organisateur.
Ce dernier doit prevenir les parents de leur intérêt à avoir une assurance individuelle accident, mais pas une assurance rapatriement, ni dommage causés par et aux objets confiés par les gosses à l’équipe.

Tout est contrat, tout est convention.

Voir: http://www.cabv.com/admin/img/fiche_pratique/26.pdf

Al

[Langelous]

Langelous a écrit :

Une épidémie commence à 2 cas déclarés, sans compter que si tel est le cas, J&S doit etre prévenu en plus des parents et de l’organisateur.

Al-Batros a écrit :

==> On s’occupe de la santé du marmot et les déclaration à la J&S, à la BRD, à la BRDA, à la LAPD, …, on fait quand on peut.

On est bien d’accord sur ce point !

[Langelous]

Al-Batros a écrit :
Langelous

Certains parents souscrivent aussi une assurance rapatriement, proposée ou pas par l’organisateur. Dans ce cas, ce dernier n’a rien a débourser. Dans ce cas précis, cela t’aurait aidé.

==> Non, non, c’est l’organisateur qui doit prévoir une clause au contrat d’assurance de l’acm.

Si si … lol

C’est bien ce que je dis, l’assurance rapatriement est bien une option à l’assurance obligatoire souscripte par les parents lors de l’inscription de leur gamin. Dans le prix d’un sejour, toi, papa, tu payes une assurance … obligatoire que l’organisateur paye de son coté … qui est la plus petite que tu veux mais qui couvre la plupart des cas ….
Pour le reste (et en particulier) le rappatriement, les parents doivent payer un surplus… une assurance complémentaire en somme. Cette assurance complémentaire est proposée aux parents par l’organisateur (et conseillée meme).

Bon c’est comme ça que je vois les choses. Mais je peux peut etre me tromper. En tout cas, dans mon organisme j’ai le sentiment que ca se passe comme ça.

[Al-Batros]

Langelous

Certains parents souscrivent aussi une assurance rapatriement, proposée ou pas par l’organisateur. Dans ce cas, ce dernier n’a rien a débourser. Dans ce cas précis, cela t’aurait aidé.

==> Non, non, c’est l’organisateur qui doit prévoir une clause au contrat d’assurance de l’acm.

Voir doc1, c’est extrait* d’un contrat de l’assureur … .

L’organisateur n’a qu’à faire son boulot correctement. C’est lui qui est maître d’oeuvre du contrat avec les familles.
Alors, il a le Code civil avec lui: Article 1375
“Le maître dont l’affaire a été bien administrée doit remplir les engagements que le gérant a contractés en son nom, l’indemniser de tous les engagements personnels qu’il a pris, et lui rembourser toutes les dépenses utiles ou nécessaires qu’il a faites.”

Certes, le directeur met en œuvre le projet éducatif sauf lorsqu’il s’agit de séjour de vacances dans une famille, dans les conditions qu’il définit dans un document, élaboré en concertation avec les personnes qui assurent l’animation de cet accueil.
Cad, le dirlo décide.
L’organisateur a intérêt à fixer des contraintes à son dirlo sur ces choses là.

Je tilte vraiment sur le coté négatif que vous collez à l’organisateur systhématiquement. Peut etre que beaucoup sont comme ça, mais d’autre non … y a quand meme un aspect sanitaire en jeu qui touche des mineurs, leur fond de commerce dit brutalement! C’est un risque qui ne peuvent (doivent !) pas prendre. M’enfin c’est mon avis.

==> C’est l’dirlo qui va plonger, l’organisateur, lui, il s’en bat les c… . Il enverra une lettre de condoléance aux parents, avec en bas de la page: “30 séjour restent à pourvoir.”
Ca a été vu sur ce Forum.

Une épidémie commence à 2 cas déclarés, sans compter que si tel est le cas, J&S doit etre prévenu en plus des parents et de l’organisateur.

==> On s’occupe de la santé du marmot et les déclaration à la J&S, à la BRD, à la BRDA, à la LAPD, …, on fait quand on peut.

Al

* Je peux pas mettre le contrat entier, sinon, Crevette76 va me censurer.

[Auteur]

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