[Al-Batros]

Salut à toi, Lili84,

je suis a la recherche d’un modele de declaration d’accident , et pas accident du travail ni accident grave car je pense que l’accident que j’ai a declarer ne rentre pas dans accident grave mon cas : c’est un enfant qui c’est pris un choc et qui aura peut etre des problemes de dentition à cause du choc qu’il a eu, la declaration servira aux parents pour l’assurance au cas ou il a des prb plus tard,
c’est tous bete mais je trouve pas

Attention, ce n’est pas à toi de juger tout ça.
Dans le doute, il vaut mieux déclarer l’accident, avec les moyens dont tu disposes, cad les déclarations d’accident DDJS ou celles de l’assurance.

En effet, l’omission de cette déclaration peut, dans le futur, priver la victime, en l’occurence l’enfant, d’un droit ou d’une possibilité d’indemnisation du préjudice civil qu’il a subi et qui me semble, d’après ta description, conséquent. Ca peut être grave dans le futur, voir jurisprudences en la matière. (Mots clés pour la recherche: “L’omission de la déclaration d’accident”.)

Al the Jurist

PS: Il est à noter que des DDJS se sont enfin décidées à donner une définition explicite de ce qu’il fallait déclarer. Donc, tu peux solliciter la note DDJS dont l’objet est: “Consignes en cas d’évènements graves en ACM”.

[lolotte77]

lili84 a écrit:
Bonjour
je suis a la recherche d’un modele de declaration d’accident ,

Salut, bienvenue

Normalement
Ton organisateur , ou Mairie, bref, ton employeur doit t en fournir un avec ton récipissé d’assurance
demandes lui
ou demandes cette déclaration d accident a ton assurance :dodo:

Pour l autre document,regarde sur le rectangle RECHERCHE en bas a gauche du site , je suis sure que tu trouveras ton bonheur, et dis nous ce que tu as pu trouver……. 😀

Sinon, voici la déclaration d’accident GRAVE, ca peut etre utile, ( bien sur je le souhaite a PERSONNE )

http://www.mjspaca.jeunesse-sports.gouv.fr/document/fiche_declaration_accident.pdf

@++

[lili84]

[lili84]

Bonjour
je suis a la recherche d’un modele de declaration d’accident , et pas accident du travail ni accident grave car je pense que l’accident que j’ai a declarer ne rentre pas dans accident grave mon cas : c’est un enfant qui c’est pris un choc et qui aura peut etre des problemes de dentition à cause du choc qu’il a eu, la declaration servira aux parents pour l’assurance au cas ou il a des prb plus tard,
c’est tous bete mais je trouve pas

et sinon je recherche des modeles de questionnaire de satisfaction (et d’insatisfaction par la meme occas) pour les parents, qq chose d’assez general qui permet aux parents de pouvoir nous donner des retours positifs et negatifs sur le centre de loisirs
bien sur je peux le faire moi meme mais si ce doc existe deja …..au du moins je pourrais m’en inspirer

merci beaucoup bonne soirée

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