[johnfdc]

Oui, c’est plutôt de ça dont j’ai l’impression, qu’il faille aller piocher à droite et à gauche pour faire qqch de cohérent, mais rien qui n’unifie le tout.

[ludou]

hors ACM, il y a :
– le code du travail (pour l’animateur)
– le code des assurances (obligation d’assurance RC) -> à vérifier, je ne connais pas ces textes précisément pour ces structures
– le code du sport (pour toutes les activités qui en relèvent)
etc.

[johnfdc]

Oui, en partie.
Ce que je cherche à savoir en particulier, c’est lorsqu’il n’y a pas de déclaration ACM,y’a-t-il une réglementation qui s’applique ou bien ?

PS: Je ne cherche pas moi-même du boulot, c’est plutôt ds le cadre de recherches liées à ma formation 😉

[ludou]

bah ça dépend… Il y a un certain nombre de clubs et de campings qui déclarent leurs “clubs enfants” ou ados comme ACM, donc sous “réglementation JS” comme tu dis (bien que ce ne soit pas “JS” qui fasse la Loi).
Dans les autres cas, quelqu’un qui ne satisfait pas aux exigences d’encadrement des activités physiques et sportives (BEES, BPJEPS, DE…) ne peut encadrer contre rémunération (et encore moins des mineurs, à fortiori).

Donc en gros, c’est bien à toi de te renseigner sur ton cadre de travail (ACM ou non) et sur les activités que tu peux encadrer dans ce cadre-là.

Est-ce que ça répond à ta question?

[johnfdc]

Attention je parle ici non pas d’un séjour classique, dont je connais plutôt bien la réglementation en vigueur, ne te fait pas de soucis a ce niveau-là.
Ce dont je parle se situe ds un village vacances ou un camping, avec les “clubs enfants” et “clubs ados”. A quelle réglementation l’équipe est-elle soumise ? Pas a la JS en tout cas.

[ludou]

johnfdc a écrit :
Extra ordinaire !!! Les parents font une rando en montagne avec le village, il ft obligatoirement un AMM, je fait la même seul avec 20 gamins, je n’ai besoin de rien ni personne.
Bref, si jamais qq’un en sait un peu plus,ben merci de partager l’info.

pas tout à fait…
tu peux encadrer seul cette même randonnée avec 12 enfants maximum si :
– l’accueil est déclaré auprès des services de l’État (DDCS)
– tu es un membre permanent de l’équipe pédagogique
– tu es majeur (ce qui est, semble-t-il, le cas)
– le temps de marche effectif est de 4h max. et ne comportant pas de difficulté technique
– tu restes sur chemin et sentier balisé, non enneigé, facile, sans passage délicat ni caractère technique, avec un accès facile à un point de secours

Je te renvoie pour toutes ces informations à l’arrêté du 25 avril 2012 et notamment à la fiche annexe n°13.1.

Pour le reste, je trouve tout de même assez étonnant pour un responsable de ne pas savoir dans quel cadre il travaille…!

[johnfdc]

[johnfdc]

Bonjour tt le monde,
Dans le cadre de ma formation RET, je cherche actuellement a savoir laquelle réglemente l’accueil des jeunes sur ce types de structures. Je suis moi même bafd et resp d’anim (enfin, ancien 😀 ) Ce type de structures que j’ai déjà eu à gérer, n’ayant pas plus d’infos que ça, je les ai gérées comme on gère une colo, en me basant sur la réglementation JS. Mais j’ai appris récemment qu’à priori, il n’existe pas vraiment de “règles” chaque directeur d’établissement étant libre de faire comme il veut !!! Extra ordinaire !!! Les parents font une rando en montagne avec le village, il ft obligatoirement un AMM, je fait la même seul avec 20 gamins, je n’ai besoin de rien ni personne.
Bref, si jamais qq’un en sait un peu plus,ben merci de partager l’info.

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