[Lucie]

[Lucie]

Ben apparemment sur certaines plages, d’une ce n’est pas obligatoire d’avoir un SB et deux, que ce soit accepté par les BEESAN ou BNSSA… vu que la presonne avec qui j’ai dicuté sur un autre forum disait que ca existait, les directeurs venaient avec le texte disant que les SB n’etaient pas obligatoires et les groupes y avait acces sans SB!

mais je pense qu’effectivement c’est au directeur en amont de savoir ce qu’attendent les sauveteurs au niveau de la securité pour autoriser la baignade… Et puis de toutes facons avoir un SB ca parait tellemet plus logique de prendre toutes les precautions meme lorsque c’est pas obligatoire par la loi, mais bon si certains directeurs ont du mal a en trouver aussi, c’est bete que les enfants puissent pas se baigner a cause de ca!

merci Salti et tout ceux qui ont apporté un element de réponse! 🙂

[RANCHON]

En effet en Piscine aménagée et surveillée comme sur des petit plan d’eau le SB n’est pas obligatoire devant la loi. Mais si il n’y aucun soucis dans certaines communes dans d’autres c’est tout autre chose.
Par arrêté Municipal, par décision d’un règlement intérieur ou simplement par décision du responsable de la piscine ou du plan d’eau vous pouvez vous voire refuser l’accés à la baignade sans SB, c’est juste un refus d’une trop grande responsabilité de leur part, ce refus est tout à fait légal et vous ne pouvez pas le contester en vous appuyant sur une loi… Heureusement pour eux…
Ca peut sembler dur quand on arrive avec son groupe et que l’on nous refuse la baignade, mais cen même temps c’est tout à fait logique au point de vu sécurité et responsabilité ; c’est comme sur les plages on vous oblige la présence d’un SB pour toutes baignades.

C’est pour cela qu’il est important de bien préparer à l’avance son séjour, son camping ou sa sortie….

[Lucie]

Je suis d’accord avec toi spaceruler, je pense qu’il a le droit, mais en gros dans les textes c’est ecrit que le SB n’est pas obligatoire pour les baignades amenagées. Mais on se doute que c’est forcement conseillé car en cas de probleme on reprochera au directeur de ne pas avoir pris les precautions suffisantes et aux surveillants de la plage (BNSSA et BEESAN) d’avoir failli a leur devoir de surveillance.
Mais si ils interdisent la baignade a un groupe sans Sb, quelleraison en rapport a la loi peuvent-ils apporter pour legitimer leur decision? Le fait qu’ils considerent que sans SB les conditions de securité ne soient pas suffisantes et donc qu’ils interdisent la baignade?
parce j’ai discuté avec un BNSSA qui bosse sur une plage et qui m’a dit que des directeurs venaient la voir avec la loi precisant que le SB n’est pas obligatoire. Et moi non plus je trouve ca pas securitaire, donc quoi repondre dans ce cas avec appui des textes?

[Julie Rothiot]

Le “responsable e la baignade” a tout a fait le droit d’interdire cette baignade si tu n’as pas de SB (ou équivalent).

Et, en cas de pépin, c’est toi qui prend, parce qu’il n’y avait pas de SB…

Donc il vaut mieux avoir un SB.

[Import]

je sais pas trop, je sais qu’on a vécu ça l’an dernier sur un lac surveillé où ils exigeaient que l’on ait un SB en plus mais c’était une base de loisir municipale, donc comme tu l’as dit l’arrêté prime sur la réglementation ddjs. Mais bon aprés, pour les autres cas, baignade interdite ou baignade réglementée, la nuance est subtile.

[Lucie]

Tiens un petit cas pratique dont je ne trouve rien dans les textes:
Je compte sur tous ceux qui ont le SB pour repondre, et sur les autres aussi!!! 😀 (ou du moins tenter de repondre!)
Est-ce qu’en baignade amenagées et gratuites (plages, lacs principalement), un SB de peut etre obligatoire?
Dans les tetxes (en l’occurence l’arreté du 20 juin 2003), il est precisé que dans les baignades aménagées et surveillées, “Outre l’encadrement de la piscine ou de la baignade, un animateur du centre au moins doit être présent dans l’eau pour cinq enfants de moins de six ans ou un animateur au moins pour huit mineurs de 6 ans et plus”
Mais il n’est pas fait mention de SB obligatoire pour les baignades surveillées.
Si jamais un BNSSA ou BEESAN bossant sur la plage decide qu’il trouve plus securitaire qu’il y ait un SB, est-ce que c’est possible? Ou alors il n’a pas le droit d’interdire l’acces a un groupe avec le nombre d’anims suffisants mais sans SB?

Voilà ma question, alors à vos commentaires! 🙂

Le seul truc que je vois est que comme le groupe doit se declarer au responsable de la securité, et ensuite “se conformer aux prescriptions de ce responsable et aux consignes et signaux de sécurité”, si celui-ci juge qu’il n’est pas securitaire que les enfants se baignent sans SB (par exemple tres grosse frequentation, etc…) peut-il interdire la baignade? Ou peut-il simplement reglementer la baignade sans pouvoir l’interdire?

Apres il y a aussi le fait que ce texte ne fait pas obstacle aux autres textes de lois comme ceux decoulant du pouvoir de police du maire, donc si il y a un arreté municipal interdisant la baignade sans Sb, ok, mais si il n’y a pas de tel texte?

[Auteur]

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