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Bonjour,

A ma connaissance ce sont les circulaires n°99-136 du 21-9-1999 et N°2005-001 Du 5-1-2005 et qui s’appliquent.

Soit en maternelle:
2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe.
Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire
pour 8.

En élémentaire:
2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe.
Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire
pour 10.

Sachant que la travail du chauffeur c’est de chauffer, je doute très fortement qu’il compte dans les effectifs. On arrive bien au total de 5 personnes et au taux de 1 pour 10…

[Utilisateur anonyme 37304]

J’ai l’impression que ton responsable te demande d’appliquer les recommandations de jeunesse et sports… Hors si elles sont de bon sens, il ne faudrait pas les présenter comme des obligations légales dans le cadre d’une activité relevant du ministère de l’éducation nationale.

Peut-être y a-t-il effectivement une exigence propre à l’ÉN, mais là je ne suis pas assez informé pour te répondre au mieux…
Quelqu’un ne devrait pas tarder à venir avec des précisions…

[CLAETlse]

BOEN : Bulletin Officiel de l’Education Nationale

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Bonjour à tous,

Alors voilà, j’ai l’habitude de coordonner des classes de découvertes et à chaque fois qu’il y avait une sortie en bus avec les enfants il fallait un certain nombre de personnes encadrantes.

En général il y a deux classes, une moyenne de 45 enfants (moins de 50 mais plus de 40)
Donc dans le bus il y a :
Le chauffeur
2 instituteurs
et ces derniers demandaient un animateur pour les accompagner pendant le trajet pour qu’il y ait le bon nombre d’adultes

Ce qui nous fait 3 adultes, plus le chauffeur pour 45 enfants.

Pendant des années ça a fonctionné comme ça, que je sois anim ou coordo et cette année le gérant de la structure où je suis pour des classes de neige me dit qu’il faut 5 adultes dans le bus pour 45 enfant car c’est 1 pour 10.

Je me demande donc :
Est-ce qu’il s’invente des lois? (car il m’en a inventé quelques unes!)
Est-ce que c’est une nouvelle loi?
Est-ce que ça a toujours été le cas?

J’ai quand même bossé avec des gros organismes très carrés sur les lois alors j’ai du mal à le croire…
En allant chercher sur le site de l’education nationale (car les classes dépendent de l’éducation nationale) j’ai juste trouvé qu’un instituteur pouvait être seul dans les transports publics avec une classe!!!!!

Alors si quelqu’un sait où je peux trouver ces informations ça me rendrait bien service !

Merci d’avance

[Auteur]

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