reglementation et declaration

  • Ce sujet contient 3 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Clément, le il y a 17 années et 3 mois.
4 sujets de 1 à 4 (sur un total de 4)
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  • #191194
    azziatik
      @azziatik

      Bonjour,

      Je fais actuellement un BTS en contrat de professionnalisation (etudes en alternance). Je suis donc salarié, et durant mes 5 semaines de congés payés, j’ignore si je puis faire une colonie durant 1 mois cet été ou pas.

      A la recherche de documents à ce sujet, j’ai appelé la DDJS, qui m’a renvoyé à la DDTE, qui eux mêmes sont injoignables.

      Je vous remercie de votre réponse.

      #192522
      Import
        @import

        Pour moi ce sont bien deux accueils différents (avec numéros d’enregistrement différent) avec 1 seul directeur pour les deux. C’est rendu possible depuis 1 ou 2 ans par certaines JS et légal depuis l’été dernier.

        #7093
        Clément
          @clement-6
          #192525
          Clément
            @clement-6

            une petite question comliquée :

            je suis salarié d’une association qui dispose d’un numero d’organisateur et de deux locaux différents, basés dans deux communes juxtaposés.

            Ils sont déclarés sous 2 numéros d’enregistrement d’acceuil.

            Dans l’équipe, nous sommes 8 salariés dont 2 bafd 4 diplomés et 2 non diplomés.

            Notre activité = activité nautique et activité en salle en demi-journée.
            Comme les animateurs je suis chargé d’un groupe à la semaine, donc dans l’eau tous les jours à la demi journée.
            l’adjoint me remplace pdt ce tps.

            Pb: 2 locaux différents, 2 declarations donc je ne peux pas me declarer dans les deux centres et mes animateurs non plus.
            Les animateurs doivent se relayer dans les deux sctructures, donc du coup je suis obligé d’effectuer mes fiches complémentaires à la semaine, en fonction des activités proposés notamment qd j’organise des mini-séjours.

            Solution: me detacher d’animation refus de ma direction regrouper les deux centres sous le mem numéro d’enregistrement.
            Je sais que c’est possible.
            Pensez vous dans mon obtenir cette autorisation qui me simplifirait ce casse tete?
            J’ai envoyé lettre à l’inspecteur, si je le rencontre comment etayer ma démarche.

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