[delphinu]

salut j ai pu avoir quelques explications effectivement comme l a dit les dauphins le mini bus n a pas eu le controle technique ok mais il a une contre visite à faire ; alors j ai demandé à ne pas le conduire en attendant que certaines réparations soient faites car je pense que si la gendarmerie nous arrete le véhicule sera immobilisé ,du coup dans cette attente nous utilisons un transporteur en régle avec un chauffeur de bus et nous partons avec les deux groupes ,merçi à tous pour votre aide

[lesdauphins]

Bonjour,
je reviens sur le sujet des plaques “transport d’enfants”, je ne suis pas d’accord avec sdirlot. Non seulement ces plaques ne sont pas obligatoires, mais en plus elle sont interdites sur des minibus de 9 places !
Ces plaques “transport d’enfants” sont un dispositif de signalisation prévu et réglementé par le code la route et réservé exclusivement aux véhicules de transports en commun.
C’est à dire exclusivement aux autocars de 10 places et +.
Un minibus de 9 places ou une voiture “classique” n’a donc pas le droit d’utiliser cette signalisation.
Il est vrai que de nombreux minibus utilisent à tort ces plaques mais il est vrai également que jamais un gendarme ne vous embétera avec ça…
Jusqu’au jour ou vous tomberez sur un gros con qui veut faire du zèle ou pire en cas d’accident grave où les experts éplucheront à la virgule prèt le respect de la réglementation…

Concernant le papillon du controle technique, je ne suis pas d’accord avec xxyyzz. On peut faire un changement de carte grise ou rouler sans la fameuse vignette: la seul raison pour qu’un véhicule de 10 ans n’en ai pas et soit en règle, c’est qu’il soit sous le coup d’une contre visite. En effet en cas de controle technique négatif, l’ancien papillon est enlevé et il n’y en à pas de nouveau.
Et comme on a 2 mois pour faire la contre visite, on peut donc rouler 2 mois sans papillon en étant parfaitement en règle.
Et pour faire un changement de carte grise, il faut un controle technique. Peut importe le résultat. On peut tout à fait changer de carte grise avec un avis négatif au controle technique.

Pour conclure mes propos un peu techniques et juridiques, concernant la notion de responsabilité, seule celle du conducteur du véhicule fera foi en cas de problème. Il faut donc savoir dire non si tu l’estime necessaire.

[lolotte77]

xxyyzz

phabrysse a raison, j ai corrigé dans mon dernier post 🙂

[Phabbrrysse]

Pas de papillion et pas besoin de CT pour rouler ou vendre le véhicule dans les 4 premieres années …
Ensuite CT tous les 2 ans et CT de moins de 6 mois pour la vente!

donc s’il a 10 ans et qu’il n’a pas de papillion (vignette) alors il est hors la loi …

[XXYYZZ]

Tu es sure de cela?
Car moi pour ma bagnole, c’est 3 ans pour le premier controle, puis tous les 2 ans ensuite. C’est un véhicule tout à fait ordinaire.
De plus il me semble qu’en cas vente la préfecture controle que la visite est à jour, coment le faire sans la vignette ?
Et puis, quelle que soit la durée, si le véhicule à 10 ans, il devrait y avoir l’ancienne vignette.

[lolotte77]

XXYYZZ a écrit:
Il y a un truc qui m’échappe.
Copmment la vente a t’elle pu se faire, si le controle technique n’était pas en règle?.

le controle technique était peut etre ENCORE VALABLE à l’époque 🙂 ( un CT est valable 2 ANS )

edité pour faute

[XXYYZZ]

Il y a un truc qui m’échappe.
Copmment la vente a t’elle pu se faire, si le controle technique n’était pas en règle? La préfecture n’aurait pas du délivrer la carte grise, non ?
Demande à ta directrice, si elle a l’attestation du controleur. En cas de réparation qui demande une contre visite, le propriétaire à deux mois pour représenter le véhicule.
Ta directrice doit signaler cela au CA qui semble être le propriétaire du véhicule.
De toutes façon l’anciene vignette aurait du être la.
En attendant je te déconseile de conduire, si cela n’est pas réglé.
Allez tiens nous au courant.

[lolotte77]

Slt

En cas de controle de police, le défaut de controle technique vaut l immobilisation du véhicule + 1 amende de 135 POUR LE CONDUCTEUR

Donc le responsable est le CONDUCTEUR qui doit s assurer que le controle a été fait. Dans le cas contraire , NE MONTE PAS DEDANS , ta sécurité est en jeu , ainsi que bien sur et SURTOUT celle des enfants.

Ensuite, comme le dit rimak, je ne ne pense pas que le critére ” a refusé de conduire le minibus ” vaille quelque chose aux yeux de DDJS 🙂 . Sois ferme et définitive auprés de ta directrice, si le véhicule est naze, que ce soit au niveau du CT ou autre, ne le conduis pas

tiens nous au courant

[rimak]

je suis d’accord avec toi pour préférer le principe de sécurité, ça s’appelle “droit de retrait” car tu pense que ta sécurité (avant tout) n’est pas garantie avec ce véhicule qui a l’air douteux
ta directrice devra justifier pourquoi elle a mis une mauvaise évaluation donc tu pourras contester et je ne pense pas que son argument “delphinu a refusé de conduire le véhicule” tienne la route…(sans mauvais jeu de mot)
on attend la suite
sur ce, slt…

[delphinu]

merçi pour vos réponses , le véhicule a plus de 10 ans donc en principe il doit y avoir le papillon , qu est ce que je risque si je ne veux pas conduire ce véhicule avec des enfants à bord alors que ma directrice me le demande , mon souci en tant que stagiaire est la peur de me voir avec une mauvaise évaluation mais je préfére appliquer un principe de sécurité pour les enfants et pour ma propre responsabilité

[Phabbrrysse]

Pour le contrôle technique le papier ne doit être sur le pare brise que si le véhicule est déjà passé au controle, ce qui n’est pas le cas avant les 4 ans du véhicules ….

Donc il n’y a pas forcément de ‘papillon’

[XXYYZZ]

Bien sur que c’est le chauffeur responsable s’il commet une erreur de conduite, s’il est ivre ou autres.
Mais c’est pareil si tu conduis ton propre véhicule.

Pour le manque de controle technique; si ce controle est obligatoire, il doit y avoir, en effet un papier sur le parre brise, car la personne qui l’a vendu aurait du le faire avant la vente.
Dans ce cas la, le chauffeur est responsable, le propriétaire du véhicule est responsable, ainsi que celui qui a vendu le 9 places sans le controle technique.

[EHLINGER]

le responsable c’est celui qui est au volant.

[delphinu]

nous avons le véhicule et à priori le CA nous autorise à conduire ce véhicule , je voulais savoir qui est responsable en cas de problème ou accident ,est ce le conducteur ; notre directrice nous dit que tout est ok mais comment le vérifier par ex j ai vu qu il manquait le contrôle technique sur le parebrise ……
je ne suis que stagiaire et je ne veux prendre aucun risque avec les enfants si je dois conduire le véhicule , quels sont les points que je peux réclamer ou vérifier ,est ce moi le conducteur responsable ou la directrice du centre ou les membres du Ca ??? merçi

[sdirlot]

bonjour

si le panneau transport d’enfants est obligatoire comme le gilet jaune et le triangle

[Badibulle]

je pense à autre chose :

Le véhicule 9 places que je loue à les panneaux “transport d’enfants”

http://www.somme.fr/var/storage/modulo/images/oo-32025/v20/10000002000000E3000000E4E878FCE9.gif

je ne sais pas si c’est obligatoire réelement, mais c’est bien !

A+

[Badibulle]

Salut !!

1) pour un véhicule 9 places (ou autre type VL) il est conseillé qu’il y ait un autre adulte dans le véhicule que le conducteur. Avec libre appréciation e chacun des risques. C’est à dire que pour emmener 8 jeunes à la piscine à 10 minutes du centre, tu peux être seul au volant. mais pour partir en séjours courts à 1h30 de route, c’est moins conseillé, mais pas d’interdiction non plus…..

2) pour les réhausseurs, il n’y a pas d’âge limite…. tout est question de taille. il ne faut pas que la ceinture passe sur le jugulaire (le cou…). ‘réponse de la gendarmerie de ma ville’

3) pour le véhicule perso rien de plus que papy… Jsute à savoir que pour les salariés d’associations (centre de loisirs par exemple) la MAIF peut vous assurer (et non MAIF Filia) et elle s couvrent les trajets professionnelles avec transports d’avant, mais bien sur qu’il faut avoir l’accord des parents. Et c’est pareil pour le 9 places, même si celui si est au centre, un accord écrit des parents est prédérable.

A+

[jojosmala]

petit détail qui n’en ai peu être pas un, penser aux réausseurs pour les moins de 10 ans…

Si je me trompe dite le moi…

[XXYYZZ]

Avé Delphinu et bienvenue sur planetanim.

9 places dis tu, donc un permis B suffit.

Pour le reste, je suppose que l’organisateur va évidemment prendre l’assurance pour y transporter les mineurs, faire les controles techniques régulièrement, s’assurer qu’il y a les ceintures etc ;
Pour la conduite c’est également au propriétaire du véhicule de décider qui pourra conduire ce véhicule.
Voila si j’ai oublié quelque chose, que d’autres confirment.

Au sujet de transporter des enfants dans ton propre véhicule, il n’y a aucun texte national qui l’interdit
Maintenant, c’est assez déconseillé; assure toi, surtout, que ton assurance couvre, si c’est dans LE CADRE DE TON TRAVAIL.
Je connais quelques communes, qui assurent eux même un véhicule personnel par centre, au cas où.
Mais ça n’est pas souvent le cas.
Allez bye

[delphinu]

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