réglementation véhicule 9 places

  • Ce sujet contient 20 réponses, 10 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par delphinu, le il y a 14 années et 10 mois.
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  • 24/06/2009 à 15h48 #134158
    delphinu
      @delphinu

      bonjour,
      ce matin le CA du centre de loisirs nous a dit qu il achete un véhicule 9 places d occasion pour les déplacements en petit groupe, les enfants ont entre 3 et 12 ans , je désirerai connaitre la réglementation en vigueur
      est il possible qu un animateur prenne en charge des enfants dans son véhicule aussi
      ayant travaillée comme garde à domicile auprès de jeunes enfants il me fallait l accord des parents mais aussi de mon assurance est ce la même chose ??????

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