[leahh]

Merci de ta réponse Al!
Bon je peut pas m’empêcher de donner mon avis même si la loi c’est la loi: Que je sois BE BPJEPS BAFA ATE ou je ne sais que un sanglier est un sanglier et je ne crois pas que les fameux BE&cie aient la propriété particulière de repousser les sangliers, ni même de retenir 6 poneys qui s’enflamment face à un sanglier
menfin.

Tchousssss

Léa

[Al-Batros]

Salut la Foule,

Moi non plus je ne pense pas que quelques hectares de forêts cernés par une clôture constituent un “lieu clos”.

Il faudrait l’avis d’un spécialiste de la législation et de la jurisprudence, ou au moins de notre “spécialiste maison”, Al le volatile marin.

Moi aussi, je ne pense pas que une clôture transformera quelques hectares de forêts cernés par celle-ci en un “lieu clos”. Pas plus que la muraille de Chine ou le mur de Berlin avant sa destruction.

Attendu que le(a) dirlo(a) peuvent être un(e) chef d’entreprise à part entière, il (elle) peut se voir infliger une responsabilité pénale en même temps que l’anim pour des infractions à la règlementation. (Code du Travail art 4741)

Comme le dit XXYYZZ, c’est la situation qui va être jugée. Beaucoup de choses sont possibles.

Enfin, moi, je ferais pas ça.Dans un manège, il est facile de faire son boulot, mais au milieu de bouleaux, c’est autre chose. On peut rencontrer des sangliers ou autres bestioles que les poneys vont pas aimer.

Al

[Utilisateur anonyme 37304]

Moi non plus je ne pense pas que quelques hectares de forêts cernés par une clôture constituent un “lieu clos”.

Il faudrait l’avis d’un spécialiste de la législation et de la jurisprudence, ou au moins de notre “spécialiste maison”, Al le volatile marin. 😉

[leahh]

Ah ok c’est un point de vue que je n’avais même pas envisagé…

[Sarah Dupont]

Hum tu joues sur les mots là leahh… Un lieu clos, ca va etre un manège, où il n’y a pas d’elements exterieur. Une foret même cloturée possède une infinité de dangers dans une activité menée par un animateur qui a seulement le BAFA … Du coup je ne considère pas qu’une foret cloturee soit un espace clos aux yeux de cette loi.

[leahh]

fg63 a écrit:

Sauf que tomber dans une forêt, ça n’est pas pareil que tomber sur le sol meuble d’un lieu aménagé.

Et que dans la forêt on n’est pas à l’abri de perturbations extérieures sources de danger (par exemple un coût de feu, une moto tout terrain, un chien de randonneurs, un sanglier qui coupe la route, …).

—–

La règlementation a sa raison d’être, et il faut s’y plier, même lorsqu’on ne trouve pas les raisons évidentes ou normales.

La forêt n’est pas clôturée, ce n’est pas l”gal, si elle l’avait été (clôturée) ça l’aurait été (légal); on est d’accord (enfin je pense)
C’est vrai que les sources de danger sont plus nombreuses, et encore…par contre que le sol soit plus dur c’est pas évident, et puis clôturer la forêt nous mettrai en légalité sans rien changer à la dureté du sol. menfin ce débat n’est pas très intéressant.

Tchô
Léa

[Utilisateur anonyme 37304]

leahh a écrit:
“Le problème de la forêt (même clôturée, ça ne sera pas vraiment un lieu clos)”
Bah si une foret close est un lieu clôt!
en toute honnêteté fg63 si le poney part au triple galop le gamin va tomber dans les premiers mètres et la clôture ne changera rien à l’aboutissement de la chute. Foret close ou pas le gamin tombe.

Sauf que tomber dans une forêt, ça n’est pas pareil que tomber sur le sol meuble d’un lieu aménagé.

Et que dans la forêt on n’est pas à l’abri de perturbations extérieures sources de danger (par exemple un coût de feu, une moto tout terrain, un chien de randonneurs, un sanglier qui coupe la route, …).

—–

La règlementation a sa raison d’être, et il faut s’y plier, même lorsqu’on ne trouve pas les raisons évidentes ou normales.

[leahh]

“Le problème de la forêt (même clôturée, ça ne sera pas vraiment un lieu clos)”
Bah si une foret close est un lieu clôt!
en toute honnêteté fg63 si le poney part au triple galop le gamin va tomber dans les premiers mètres et la clôture ne changera rien à l’aboutissement de la chute. Foret close ou pas le gamin tombe.

[XXYYZZ]

Effectivement une forêt n’est pas un lieu clos, contrairement à un manège ou un ranch cloturé.
Dans ce cas il faut ,bien sur, un diplome spécifique pour promenade en extérieur.

[Utilisateur anonyme 37304]

Le problème de la forêt (même clôturée, ça ne sera pas vraiment un lieu clos), c’est que si un poney part au triple galop pour n’importe quelle raison, on multiplie très largement le risque pour le cavalier.

On multiplie d’ailleurs tout simplement le risque d’une perturbation extérieure qui est bien moins importante dans une carrière ou un manège.

[XXYYZZ]

Avé à tous

L’arrêté du 3 juin 2004 ,qui modifie l’arrêté du 20 juin 2003 défini la réglementation des activités physiques et sportives.
L’annexe VI concerne l’équitation.Dans cette annexe la partie IV précise les conditions de activités de découvertes et d’approche de l’animal.
Approcher l’animal sans appréhension et sans danger, se familiariséravec les soins à donner et découvrir la promenade au pas.
Cette activité se déroule dans un lieu clos.Maximun 8 mineurs par animateur.

Qualification de l’encadrement.:
Titulaire du BAFA OU ( et pas et), certificat de qalification ou autre diplome etc
Donc si tu restes dans un lieu clos en découvrant l’animal et la promenade au pas, règlementairement un BAFA suffit.

Ensuite c’est une histoire de relation avec le propriètaire des chevaux et debon sens.

Bien sur c’est tres différents pour les promenades en extérieur, les randonnées à cheval et l’apprentissage de l’équitation.
Je t’invite a aller dans la partie règlementation et à chercher les articles cités au début de mon message.
Allez bye

[leahh]

Matim a écrit:

Ca n’empêche que , comme le justement dit fg63, il ne faut pas attendre l’accident et il faut arrêter de cautionner l’activité et dénoncer ces pratiques .

Personnellement je ne dénonce pas ces pratiques, ce n’est que mon point de vue, mais dans ce centre j’ait vu des poneys très très bien dans leur têtes, parfaitement adaptées aux gamins, une anim qui gérait très bien ses ballades et je ne crois pas qu’au final cela était plus dangereux que n’importe quelle autre ballade avec un BE ou qu’un cours aux trois allures en carrière. Bien qu’illégale, mon bon sens me laisse penser que cette activité dans ce cas précis n’est pas à dénoncer. D’autant plus que je ne crois pas que la dangerosité diminuerait significativement si la directrice faisait clôturer la forêt de plusieurs héctares pour se mettre en conformité avec la réglementation.
Je me sentais prete à postuler pour ce poste car je pense avoir les capacités requises pour accompagner un groupe d’enfants à shetland en ballade au pas, que le lieu soit clôture ou non. Reste que cela se fait dans l’illégalité, on est d’accord.

Anim’al’ment

Léa

[Matim]

fg63 a écrit:

Et en cas d’accident, il me semble évident que direction et anims seront poursuivis et vraisemblablement condamnés.
.

Ca c’est en théorie.
Mais dans la pratique on aura du mal à trouver un exemple de condamnation d’un animateur dans ce cas de figure.
L’employeur assume en général toute la responsabilité puisqu’il est responsable de ses salariés et c’est lui qui construit le profil de poste. La structure peut être fermée, le gérant éventuellement condamné mais l’animateur quasiment jamais.

Ca n’empêche que , comme le justement dit fg63, il ne faut pas attendre l’accident et il faut arrêter de cautionner l’activité et dénoncer ces pratiques .
:coucoub:

[leahh]

Ok merci de ta réponse
(je renonce à postuler là bas 🙁 )

[Utilisateur anonyme 37304]

A mon avis il n’y a pas besoin d’un accident pour qu’il y ait enquête et condamnation si les autorités découvrent les conditions d’organisation de l’activité.

Et en cas d’accident, il me semble évident que direction et anims seront poursuivis et vraisemblablement condamnés.
Le contraire me semblerait incompréhensible.

[leahh]

Merci de vos réponses et du bienvenu même si ça fait plus de 2 ans que je suis inscrite, pour ta défense (XYZ)² c’est vrai que je ne poste pas beaucoup 😉

Si j’ai bien compris il n’y a pas réellement de réponse et si accident il y a, une enquête visera à déterminer les responsabilités.
Pour répondre à certains conseils je ne travaille pas actuellement dans cette situation mais c’est ce qui ce passe dans un accueil de loisir près de chez moi et pour lequel j’hésitais à postuler l’année prochaine

Anim’ment

Léa

[Utilisateur anonyme 37304]

Ce que tu décris est en contradiction avec les obligations règlementaires.
Il y a donc une faute claire et je te recommande vivement de ne plus poursuivre cette activité dans ces conditions.

—–

Concernant un accident dans ces conditions, il me semble clair que la justice va chercher les responsabilité du directeur (qui est au courant et laisse faire, voir organise l’activité illégale) ET de l’animateur (qui doit connaître la loi et refuser de travailler en-dehors de son cadre strict).

Voilà typiquement une situation dangereuse, pour les enfants d’abord et pour les adultes aussi.

[XXYYZZ]

Avé à toutes les deux et bienvenue sur planetanim a Leahh qui est nouvelle.
D’abord oui, dans un lieu fermé, en restant au pas un animateur BAFA peut encadrer l’activité qui est alors intitulée:” découverte de l’animal”.
Je n’ai pas de réponse précise à tes deux questions Léahh.
Si’il y a plainte, il y aura enquête et cette enquête va déterminer les responsabilités.
Dans le cas de la chûte de cheval, l’enquête va déterminer si l’animal était adapté à l’enfant, si l’équipement du poney était correct (fixation de la selle par exemple), si l’animal était vraiment au pas etc. C’est en fonction de ces éléments que la responsabilité d’un tel sera engagé ou pas. Il y a obligation de moyens et pas forcément de résultats.
Dans ton deuxième exemple les questions seront différentes mais la démarche reste la même.
Allez A+

[Badibulle]

Salut !!

Sur le champ, voilà ma réponse (ne pas prendre ma réponse comme LOI)

Concernant la repsonsabilité de l’activité: Le directeur est censé être au courant de la loi, tout comme l’animateur. Donc en premier lieu je dirai que c’est le directeur qui engage sa responsabilité puisqu’il cautionne (ou met en place) cette activité promenade en poney en place. Ensuite vient l’animateur puisque celui-ci cautionne ce type d’activité, sans faire de remarque à son employeur direct.

1- Et si, clot ou non a son importance ! Si c’était clôt et qu’il s’agit d’un accident (toutes les normes de sécurité et d’encadrement était respecté et même plus…) alors, il s’agit d’un simple accident…. Si le-dit accident se passe en dehors de l’enclos, et même si les conditions de sécurité sont réunis, il y a faut puisque la loi interdit à un BAFA de partir avec des poneys en dehors d’un espace clot, donc il y a faute donc on en revient à la question précédente.

2- (ce n’est qu’un avis….) Respo civile pour le matériel (du propriétaire du poney) Si dépôt de plainte la respo pénale du directeur peut être engagée si l’anim était BAFA et on revient eu début….

Je pense que d’autres réponses vont arriver…

A+

[leahh]

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