Responsabilité des animateurs en mini bus sur plusieurs accueils

Ce sujet contient 5 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par floyd2011, le il y a 8 années et 2 mois.

6 sujets de 1 à 6 (sur un total de 6)

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05/04/2016 à 8h11 #269191
floyd2011
@floyd2011
merci, je pense que je vais contacter l’assurance de l’association.
05/04/2016 à 8h07 #269192
floyd2011
@floyd2011
pfff…oui je me suis mélangé, en fait il y une directrice pour les 3 ACM et 3 directeurs adjoints dont je fais partie…désolé…
04/04/2016 à 22h05 #269193
ludou
@ludou
Salut Anfodico,

floyd2011 dit être le directeur de l’asso, et non des 3 ACM, peut-être que ce qu’il appelle les adjoints sont déclarés comme directeur (Floyd ?).

Sinon, c’est une question qui se joue, à mon avis, plus sur le versant des assurances que sur le versant de la déclaration. A savoir : que disent les assurances des structures, que disent les assurances des véhicules ?
04/04/2016 à 21h04 #269195
Anfodico
@anfodico
Je ne suis pas certain d’avoir toutcompris, mais je me pose des questions :

1 seul directeur pour 3 déclarations différentes, c’est possible ça ? Et légal ?

Si l’organisateur est le même, pourquoi y a-t-il 3 déclarations différentes et pas une seule avec en effet plusieurs sites ?

Concernant la question, si l’employeur est unique et que les parents et responsables des accueils de loisirs (mairies ???) sont informés, je ne vois pas bien où serait le problème.
04/04/2016 à 20h40 #268504
floyd2011
@floyd2011
04/04/2016 à 20h40 #269196
floyd2011
@floyd2011
Bonjour, je suis directeur de l’ association “X” qui gère 3 ACM ados sur 3 communes différentes avec pour chacune un directeur adjoint, une équipe d’animateurs et une déclaration par site. Question : un animateur de la commune “A” peut-il transporter des jeunes en mini bus des autres communes ? (responsabilité en cas de problèmes) Dans ce cas particulier ne faudrait-il pas faire une déclaration “multi sites” ?
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