séjour thérapeutique et législation spécifique

Ce sujet contient 6 réponses, 4 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par jourdain, le il y a 10 années.

7 sujets de 1 à 7 (sur un total de 7)

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14/05/2014 à 8h28 #35773
jourdain
@jourdain-7
Un grand merci pour ta réponse! J’y vois beaucoup plus clair!
13/05/2014 à 22h41 #35781
humanrights
@humanrights
salut,

c’est vrai que tu aurais pu demander à l’organisateur directement 😉

Il y a en effet une double déclaration (JS et ARS), donc la réglementation sur les ACM (JS) est applicable, tout comme la réglementation sur les établissement SSR (ARS).
13/05/2014 à 22h38 #35783
ludou
@ludou
salut,

c’est vrai que tu aurais pu demander à l’organisateur directement 😉

Il y a en effet une double déclaration (JS et ARS), donc la réglementation sur les ACM (JS) est applicable, tout comme la réglementation sur les établissement SSR (ARS).
13/05/2014 à 17h17 #35818
jourdain
@jourdain-7
L”organisateur est une asso qui se trouve en métropole (je suis sur l’île de la Réunion) les Aides aux Jeunes Diabétiques (AJD), et les séjours ici sont relayés par une autre asso “REUNIR” qui aide également les jeunes diabétiques dans la prise en charge de leur pathologie. C’est un séjour spécifique “suite de soins” et qui est pris en charge financièrement par la sécu.
Donc, mes questions restent entières pour le moment!
Merci de vos réponses!
13/05/2014 à 16h13 #35824
michmuch
@michmuch
Peut être faut-il demander à l’organisateur…
C’est qui l’organisateur de ton séjour?
13/05/2014 à 15h24 #18092
jourdain
@jourdain-7
13/05/2014 à 15h24 #35827
jourdain
@jourdain-7
Bonjour,
Durant le mois de juillet prochain, je vais encadrer les activités de 30 enfants diabétiques en séjour thérapeutique.
Deux questions se posent à moi:
– une déclaration de séjour auprès de jeunesse et sport est-elle nécessaire dans le cadre de ces séjours?
– Y a t-il une législation particulière qui s’applique pour ces séjours?
En gros, suis-je dépendante de la législation classique d’un ACM?
Merci des infos que vous pourrez m’apporter! 🙂
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