[Al-Batros]

Salut à toi, Coraline,

oui et donc si il a plus de 15 et moins de 15 ce n’est pas légale.. même si il ya plus de compréhension si les ages sont proches.
Je te répète que celà est faux mineur de plus de 15 ans mineur de moins de 15 ans, ça peut aller en justice.

Je crois que tu en es restée à l’ex article 331 de l’ex Code Pénal du millénaire dernier. (Que F Dolto cite dans “Paroles pour adolescents”)
On est en plein dans le néomodernime, maintenant.

Pour la Connaissance Vraie, y’a que le conseil de Frytjip. Quand un livre est fini d’imprimer, des choses ont déjà changé. Quand il est en vente, plus encore. Alors les livres qui font les joies des antiquaires …

Internet c’est comme un livre que tu lis avant de t’endormir, tu souris parce que tu vois une faute d’orthographe et quand tu reprend le livre le lendemain, la faute a disparu. (Greats thanks à John Bardeen, William Shockley et Walter Brattain, en passant)

Al the Vicious

[Al-Batros]

Article 227-25
Le fait, par un majeur, d’exercer sans violence, contrainte, menace ni surprise une atteinte sexuelle sur la personne d’un mineur de quinze ans est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 75000 euros d’amende.

On dit bien un majeur. Donc, un mineur de + de quinze passe à travers le filet. Idem pour le mineur de quinze ans.

majeur – mineur de 15 ans –> atteintes sexuelles s’il y a ni violence, ni contrainte, ni menace, ni surprise.

Mineur (De + ou – de quinze ans) – mineur de 15 ans –> rien, s’il y a ni violence, ni contrainte, ni menace, ni surprise.

Article 227-26
L’infraction définie à l’article 227-25 est punie de dix ans d’emprisonnement et de [*taux*] 150000 euros d’amende :
1° Lorsqu’elle est commise par un ascendant légitime, naturel ou adoptif ou par toute autre personne ayant autorité sur la victime ;
2° Lorsqu’elle est commise par une personne qui abuse de l’autorité que lui confèrent ses fonctions ;
3° Lorsqu’elle est commise par plusieurs personnes agissant en qualité d’auteur ou de complice ;
4° Lorsque le mineur a été mis en contact avec l’auteur des faits grâce à l’utilisation, pour la diffusion de messages à destination d’un public non déterminé, d’un réseau de télécommunications ;
5° Lorsqu’elle est commise par une personne agissant en état d’ivresse manifeste ou sous l’emprise manifeste de produits stupéfiants.

Définitions des facteurs aggravants.

Article 227-27
Les atteintes sexuelles sans violence, contrainte, menace ni surprise sur un mineur âgé de plus de quinze ans et non émancipé par le mariage sont punies de deux ans d’emprisonnement et de 30000 euros d’amende :
1° Lorsqu’elles sont commises par un ascendant légitime, naturel ou adoptif ou par toute autre personne ayant autorité sur la victime ;
2° Lorsqu’elles sont commises par une personne qui abuse de l’autorité que lui confèrent ses fonctions.

Les relations majeur (Sans autorité et non ascendant)- mineur de plus de quinze ne sont pas punies par la loi.

Al the jurist

[roke17]

Je suis vraiment pas sure de ce que tu dis sur une relation entre -15 ans et + 15 ans. Si j’ai du courage dans le week end, je chercherais dans mes cours de droit.

A moins que albatros puisse confirmer ou infirmer d’ici là!!!

edit de solleea, merci de respecter les ptits noms des posteurs

[Coraline]

oui et donc si il a plus de 15 et moins de 15 ce n’est pas légale.. même si il ya plus de compréhension si les ages sont proches.

[roke17]

Situation de Coraline: Et bien moi, je te confirme qu’une relation sexuelle entre deux mineurs de 15 ans (entendu 15 ans et moins) est légale. Cependant, dans ton histoire, il y a à mon sens un élément clef. Si un mineur avait 15 ans, l’autre en avait 9, et c’ets probablement là que ça pêche. Il peut tout à fait être considéré que celui de 15 ans des influence et des capacité de “manipulation” qui n’ont pas permis au mineur de 9 ans d’avoir un consentement LIBRE ET ECLAIRÈ. Bref, ton histoire dépasse à mon sens la simple histoire de la relation entre deux mineurs.

Anecdote de Fritjip: J’ai moi aussi surpris une fois des gamis de 14 ans environ faire des “trucs”. La réaction que j’ai eu était alors tout à fait similaire à la tienne. C’était il y a quelques années, et si ça se représentait, il me paraîterait évident que je doive au moins l’évoquer avec eux.

La discution:
J’ai quand même l’impression qu’on tourne un poil en rond. Mais bon, ça reste interessant. Je suis quand même toujours étonné que certains pensent pouvoir éviter la question du sexe quand ils travaillent avec de ados.

[ludou]

et voilà, maintenant on a 3 discussion en une seule, je commence à avoir du mal à suivre mes chers modo… 🙁

Juste pour Al, ne t’inquiète pas, je ne me crois pas encore à ta cheville, juste sous ta semelle… et encore! 😀

Pour revenir à mon post où j’expliquais que l’organisateur interdisait les relations sexuelles chez les enfants, je tiens à préciser que ça ne change rien à mon comportement, et que si j’avais eu à faire face à une situation du type que FRIJYZK (heuu l’âne quoi :-D) a décrite, j’aurais eu une réaction plus ou moins semblable, à savoir en discuter avec les jeunes, et je ne l’aurais pas renvoyé (et le directeur de l’époque non plus je pense). C’était simplement pour évoquer ce type de consignes des organisateurs… :coucou:

Afin de revenir au débat initial, j’ai supprimé ls messages qui concernaient la vie privée d’un des utilisateurs que vous pouvez lui adresser via mp, et également supprimer les explications concernant la suppresion d’un message du posteur initial qui expliquait qu’il avait des problèmes de connexions.
planet’animement.Coraline

[Al-Batros]

Salut à toi, Coraline

Mineur – mineur –> Rien (Même en cas de grand décalage horaire)

je te répète que celà est faux mineur de plus de 15 ans mineur de moins de 15 ans, ça peut aller en justice.

Tu me répètes? C’est la 1ère fois? On ne peut dire ça qu’à partir de la deuxième fois. Mais, bon …

On ne sais pas tout sur ton affaire.
Les parents ont porté plainte en application de quel élément légal du Code Pénal?
Si les deux mineurs sont totalement consentants, s’il n’y a pas eu tromperie, surprise …, c’est rien.
Le consentement obtenu par tromperie n’est pas un consentement libre.

Si le gosse est menacé d’allez au trou, c’est qu’il a fait du pas propre. S’pas?

A toi, d’en dire plus.

Al the jurist

[Coraline]

Mineur – mineur –> Rien (Même en cas de grand décalage horaire)

je te répète que celà est faux mineur de plus de 15 ans mineur de moins de 15 ans, ça peut aller en justice.

J’ai le cas dans de l’entourage proche. Le minot de plus de 15 ans est placé en foyer par le juge depuis l’histoire dans l’attente du jugement. Au moment des faits il avait 15 ans tout juste, la petite ça9ans… surpris par les parents qui ont porté plainte. donc oui peut être qu’il ira pas en prison bien que le juge lui a dit qu’il encourait ce risque, mais pour l’instant c’est éloignement de la famille, droit de visite et suivi par éducateur et cie; pour u minot de 15ans (qui a une maturaité psychique d’une dizaine d’année), c’est pas forcément l’idéal d’éducation.

[Al-Batros]

Salut à toi, Korczligny,

tu es vraiment un puits de connaissance

Pourtant, avec ce temps, je n’ai jamais été aussi terne.

Al the Vicious

[au84972]

Merci pour cette formidable anecdote, tu es vraiment super!

La loi change souvent*, ô Foule bien aimée. Il faut apprendre tous les jours pour espérer savoir.

Merci du conseil, tu es vraiment un puits de connaissance, cela fait plaisir de voir ça!

[ccil]

la moderation trop censuratrice ne veut pas d insulte
:thx:

[Al-Batros]

Salut à toi, Frytjip,

juste qu’un matin récupérant certains enfants pour une rando sur laquelle ils s’étaient engagés à participer il fallait que j’en réveille un encore au pieu. J’ai commis l’erreur déjà de ne pas frapper et suis tombé sur le gamin en question avec sa copine avec qui il flirtait depuis quelques temps dans le pieu tous les deux à poil.

Tu as commis l’erreur de M… .

“A ce sujet,j’ai une p’tite anecdote: M…, la dirla, nous a dit qu’elle était rentré dans une chambre et qu’elle avait vu JC en train de se br… . Elle était un peu choquée. Je lui ai dit qu’il y avait un problème. Elle a demandé lequel. Je lui ai répondu qu’elle était entrée sans frapper. Elle s’est mise en colère. …. [Modéré avant la modération trop censuratrice]

Al the Vicious

[Al-Batros]

Salut à toi, Mariellecolo

ah bon, 2 personnes de moins de 15 ans ont le droit d’avoir des relations sexuelles???? Il me semblait avoir appris le contraire pourtant…

Ce qui est important, c’est le consentement. On est maître de son corps, en France.

En détail:

Mineur de 15 ans – Majeur –> Atteintes exuelles

Mineur de plus de quinze – Majeur –> Rien, sauf si le majeur est une personne ayant autorité ….

Mineur – mineur –> Rien (Même en cas de grand décalage horaire)

La loi change souvent*, ô Foule bien aimée. Il faut apprendre tous les jours pour espérer savoir.

Al the Jurist

*Voir Code Pénal (Dalloz de préférence)

[ccil]

en meme temps on est pas la pour satisfaire la curiosite personnelle des posteur
donc avant que ca derape il n’est peut etre pas necessaire de rentrer dans les details
:thx:

[Simon]

Pour satisfaire ta curiosité débordante, on ne eput pas dire que j’ai surpris une relation sexuelle en tant que telle juste qu’un matin récupérant certains enfants pour une rando sur laquelle ils s’étaient engagés à participer il fallait que j’en réveille un encore au pieu. J’ai commis l’erreur déjà de ne pas frapper et suis tombé sur le gamin en question avec sa copine avec qui il flirtait depuis quelques temps dans le pieu tous les deux à poil/ A l’époque je ne m’attendais pas à ce cas de figure. Ma réaction immédiate ca été de m’excuser et j’ai refermé la porte et n’ai pas cru nécessaire de leur en reparler.

Après réflexion et un peu de recul ma réaction de départ me semble juste il s’agissait de deux ados de 14 ans et m’excuser me semble encore aujourd’hui logique, j’étais rentré dans leur intimité sans m’y faire inviter!. Là où j’ai péché c’est que sans doute j’aurai dû leur en reparler voir ce qu’il en était…et voir s’ils étaient au moins au courant des risques.

Maintenant je peux dire que je suis mieux renseigné aujourd’hui et que si pareille situation se représentait j’agirais d’une manière un peu différente tout en respectant leur intimité et en sachant différer la question à plus tard…

[mariellecolo]

Très bien, merci pour ta réponse! Par curiosité dans le cas que tu as raconté, les relations ont-elle eu lieu sur le lieu du séjour (ou lors d’un accueil en centre de loisirs)?

[Simon]

C’est pas explicitement dit comme ça disons que la loi ne prévoit pas ce cas les parlementaires se contentant de considérer cette problématique “relevant de la responsabilité et de l’éducation parentale” du coup on peut pas dire que ce soit interdit. Et on aurait était bien en peine d’annoncer cette interdiction. Quels moyens de contrôle? Si ce n’est tomber dans le flicage permanent et au plus profond de la vie privée. Donc oui deux mineurs de moins de 15 ans peuvent avoir des relations sexuelles. Reste à savoir comment nous positionner vu que la loi ne prévoit pas ce cas là. Ayant personnellement fais face à ce cas de figure, je ne vois pas fondamentalement où est le problème mais l’opinion est partagée…

[mariellecolo]

ah bon, 2 personnes de moins de 15 ans ont le droit d’avoir des relations sexuelles???? Il me semblait avoir appris le contraire pourtant…

[Al-Batros]

Salut à toi, Ludou9,

Ensuite j’ai lu(ché plu qui a écrit ca…) que si l’organisateur interdisait toute relation sexuelle dans son centre, il fallait s’y plier…

C’est moi qui a dû écrire cela, mais c’était en réponse à Al, si je ne m’abuse, en essayant de raisonner comme il le fait.

Holà djeun homme! Tu peux tenter de raisonner comme moi, mais n’aie pas la certitude d’y arriver.
Tu n’as pas accès aux données dont je dispose: Celles Internet, tu peux toujours grace au “conseil de Frytjip”. Mais,tu n’auras jamais toutes celles écrites. Tu n’auras pas non plus accès à mes neurones. Alors, contente toi d’en rêver.

L’organisateur ne peut pas imposer des interdictions quasi impossibles:
– interdiction aux djeuns de mentir
– interdiction aux djeuns de faire picoti-picota
– interdiction aux énurétiques ou encoprésiques de faire respectivement, pipi ou caca au lit.
– interdiction aux djeuns de macher des chew gums
– interdiction de péter en milieu clos
…

Al the Vicious

[Simon]

Sur le premier point il s’agit de majorité sexuelle fixée en France à 15 ans. Excuse moi de n’avoir point été précis. Il s’agit de dire qu’un jeune de 16 ans ne peut pas coucher avec un jeune de 14 ans point. Cependant deux enfants de 12 ans, rien ne leur interdit d’avoir une relation.

Sur la question du règlement intérieur, tout dépend de l’interprétation que tu fais de la loi.

Après recherche perso, la relation sexuelle entre mineurs(de moins de 15 ans donc) n’est pas prévu par la loi, la question considérée comme “relevant de l’éducation et de la responsabilité parentale”. Bref ça fait pas avancer le schmilblick.

Là où pourtant on peut avancer c’est en se positionnant sur l’avis de l’individu… Le seuil de 15 ans est bien arbitraire. La conscience de son corps arrive bien plus tôt et la maturité sexuelle n’est pas la même selon les personnes. Il ne faut point être donc dogmatique. Si deux enfants de 14 ans ou pus jeunes veulent avoir une relation sexuelle, qu’est que fondamentalement les en empêche? La pudeur? Je ne vois pas ce que fait la pudeur dans un tel débat vu que la notion est totalement subjective…

Si alors tu surprenais deux jeunes de moins de 15 ans en pleine relation sexuelle, quelle serait ta réaction? Par respect pour le règlement tu prendrais des sanctions et les virerais du séjour?

…

Concernant la “banalisation du sexe” oui je suis pour sa banalisation dans les discours puisqu’il s’agit bien d’un acte somme toute banal. Et qu’on s’est fait piéger au début des années 80 avec le SIDA, que des milliers de gens sont morts en France parce qu’on ne disait rien ! Parce que le sexe et aussi l’homosexualité étaient tabous… Qu’on ne parlait pas de ce risque de maladie parce qu’on ne parlait pas du sexe…

Et avec la “libération” sexuelle et une certaine érotisation à “outrance” à mon avis ça travaille plus que jamais les méninges des jeunes sur la question et pourtant la relation sexuelle des mineurs je découvre est tabou aussi. Alors comment parler des risques si de facto on considère qu’ils ne peuvent pas avoir accès à cette chose là : le sexe.

Pourtant des relations sexuelles entre mineurs ça arrive et parfois avec des conséquences : filles enceintes qui accouchent dans des conditions inhumaines parce qu’on ne leur a pas parlé de ces choses là et je pense alors à cette fille là qui a du certainement se dire “les dégueulasses, ils m’ont rein dit…”

[Auteur]

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