[Ludivine]

[Ludivine]

Merci beaucoup, tout est très clair !

[RANCHON]

Pour sortir du territoire (franchissement des frontières) il faut pour chaque enfant une carte d’identité française et l’autorisation de sortie du territoire délivré à un des parents au comissariat de police ou à la mairie sur présentation du livret de famille.

Pour un groupe de jeune mineur en sortie organisée de 24 à 48h, le directeur du séjour peut faire une demande de sortie de territoire collective (laissez-passer collectif) à la prefecture ou à la sous-prfecture du lieu d’implantation du séjour.
Pour pouvoir faire la demande de ce laissez-passer il faut une autorisation parentale de chaque enfant (selon un modèle défini) ; et d’une pièce d’identité pour les enfants de plus de 15 ans.

[tortle]

je crois masi je ne suis pas sure , il faut que chaque aprents te fournissent une autorisation de sortie de térritoire
c’est la amirie qui le sfourinir
voila
tortle :coucou:

[Ludivine]

Messieurs les directeurs j’en appelle encore à votre aide. Décidément Ludius est casse pieds à l’approche de ses CV, mais j’suis sure que vous vous souvenez aussi du stress préliminaire à votre première expérience en équipe de direction.

Voici ma question : quels papiers doit-on demander aux parents dans le cas d’une sortie de territoire français ? La carte d’identité oui … mais pour les enfants qui n’en n’ont pas ? Les mairies délivrent-elles des autorisations collectives de sortie de territoire ? Une autorisation parentale a-t-elle une quelconque valeur légale ?
D’avance merci pour vos réponses …

Ludius :coucou:

PS : en ce qi concerne le problème vis à vis des certificats médicaux que j’avais soulevé il y a quelque temps, je ne vous oublie pas, je vous direz e qu’il en est de mon côté comme je l’avais dit dans le post en question …

[Auteur]

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