[Simon]

@xxyyzz
bien vu

@clm-morot
un récapitulatif a été fait aussi par le jda à  voir en pj (en page 6 du memento) :
https://www.jdanimation.fr/document/extrait_memento_2020.pdf

[XXYYZZ]

j’ai vaincu ma flemme et retrouvé le rtexte

L’article 227-12 du code de l’action sociale et des familles indique que ce nombre d’animateur sans formation peux être de un, si l’effectif n’est que de 3 ou 4 animateurs

Celui des personnes mentionnées au 4° ( les anims sans formations) ne peut être supérieur à 20 % dudit effectif, ou à une personne lorsque cet effectif est de trois ou quatre.

[XXYYZZ]

oui 20 % maximum de personnel non qualifié
Une petite exception , cependant.
Pour les accueils à faible effectif ( c’est ton cas), le nombre de personne non qualifié peux être égal à 1, donc sans te préoccuper du taux.
j’avoue avoir la flemme d rechercher le texte.
Donc si tu as deux personnes diplômées sur 3; tu peux avoir la troisième stagiaire ou non qualifiée.

[Simon]

Bonjour,

Vu l’effectif, tu comptes dans l’encadrement. Vous êtes donc comptés 3 encadrants pour 30 enfants.

Il y a trois types d’encadrants retenus : Qualifiés – Stagiaires – Non qualifiés

Il faut un minimum de 50% du personnel qualifié. Toi + le BAFA c’est ok ca fait 66% et quelques. Un seul qualifié n’aurait effectivement pas suffit.

Il faut un maximum de 20% de personnel non qualifié.

Le nombre possible de stagiaires varie selon les deux règles précédentes et ne peut en tout cas pas donc excéder 50% des encadrants.

Théoriquement tu pourrais donc embaucher un stagiaire mais pas un non qualifié.

[clm.morot]

Bonjour.

J’aurais une question sur un cas me concernant :
Pour 30 enfants de plus de 6 ans en ALSH, il y a un directeur BAFD (moi) et deux animateurs. L’un des deux doit être BAFA, mais le second doit-il obligatoirement être stagiaire ou peut-il être non diplômé ?

Merci d’avance pour vos réponses.

[Auteur]

Messages