Taux d’encadrement

Ce sujet contient 4 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par animajeunes, le il y a 12 années et 4 mois.

5 sujets de 1 à 5 (sur un total de 5)

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17/01/2012 à 19h05 #80760
Al-Batros
@al-batros
ludou

modifié quand et en quoi ?

C’est ce qu’il veut savoir. Pourquoi ta question?

Ca me fait penser que j’ai peut être mal répondu. Pour les APS, l’art 227-13 a changé pas mal de choses en matière d’encadrement. L’étau se reserre, mais les taux se resserrent-ils. Vous saurez tout en revenant sur notre Forum bien aimé.

La jurisprudence a dû aussi s’affiner.
Peut être ton intervention fera que Animajeunes précisera sa question.

Al
17/01/2012 à 18h21 #80775
ludou
@ludou
modifié quand et en quoi ?
17/01/2012 à 8h24 #80831
Al-Batros
@al-batros
animajeunes

Y a t’il des modifications réglementaires récentes concernant les taux d’encadrement?

Quelqu’un a t’il un retour sur ce sujet?

Etonnantes les questions! Tu sors du placard?

C’est l’art R227-13 du casf qui a été modifié pas ceux qui causent de l’encadrement. ( De 15 à 20)

Al
17/01/2012 à 8h00 #15536
animajeunes
@animajeunes
17/01/2012 à 8h00 #80833
animajeunes
@animajeunes
Bonjour,

Y a t’il des modifications réglementaires récentes concernant les taux d’encadrement?

Quelqu’un a t’il un retour sur ce sujet?

Cordialement
Auteur

Messages

5 sujets de 1 à 5 (sur un total de 5)

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