taux d’encadrement… à l’extérieur de la structure

  • Ce sujet contient 5 réponses, 3 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par charliineL, le il y a 13 années et 1 mois.
6 sujets de 1 à 6 (sur un total de 6)
  • Auteur
    Messages
  • #96851
    crevette76
    Administrateur
      @crevette76
      #96856
      Langelous
        @langelous

        Je vais compléter ma réponse.

        Dans ton cas, c’est le taux 1 pour 8 qui s ‘applique avec au moins 2 personnes : taux mini d’encadrement J&S.

        Ce taux est effectivement un taux au global.

        En revanche, pour une sortie, j’adopte le principe de précaution et je respecterai le 1 pour 8 avec 2 anims au moins. Dans ton cas, pour 20 enfants, je mets 3 anims.

        Ceci peut poser d’autres problèmes organisationnels pour toi sans doute, mais s’il se passe un truc avec ton taux d’encadrement de 2 pour 20, ta responsabilité peut être engagé sur les termes de défaut de surveillance.

        Ce que je comprends, c’est que se sont les sorties qui craignent le plus dans un ACM. Donc par défaut, en sortie, il vaut mieux respecter les normes d’encadrement.

        J’attends de voir d’autres réactions

        PS : dans le JPA 2011 (special directeur), sans doute le doc que tu cites dans ton 1er message, il est stipulé que le taux d’encadrement est identique à celui d’une activité (133 – déplacement de piétons)

        #96858
        charliineL
          @charliinel

          Le taux d’encadrement J&S est valable au niveau de l’embauche. Si j’ai le bon nombre d’animateurs sur la structure, est-il possible de laisser partir en activité extérieure 2 anims pour 20 enfants de 5 ans?

          #96863
          Langelous
            @langelous

            Bonjour

            Dans le cadre d’une “promenade” (cf arrete du 20 juin 2003), il n’y a pas autre chose que le taux d’encadrement J&S qui s’applique.

            Tu peux lire notamment :
            Les autres promenades et randonnées en moyenne montagne se déroulent sur des chemins balisés offrant des itinéraires permettant un accès facile à un point de secours ou d’alerte. Elles peuvent également être placées sous la responsabilité de personnes titulaires du brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) ou d’un certificat de qualification, d’un titre ou autre diplôme conformément aux dispositions de l’arrêté du 21 mars 2003 susvisé.
            Le nombre d’encadrants tient compte de la difficulté de l’itinéraire et du niveau des pratiquants.

            Cordialement

            #14430
            charliineL
              @charliinel
              #96867
              charliineL
                @charliinel

                Bonjour,

                On m’a toujours dit et applique le fait que pour les effectifs “en sortie” les taux d’encadrement min doivent etre appliques. Si le JPA precise les taux pour les transports en vehicule (car, minibus), je n’ai rien trouve sur les deplacements pietons et sur les taux d’encadrement pour des randonnees.

                Existe-t-il un texte de loi sur la question?si oui, ou le trouver?

                Merci d’avance!

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