[XXYYZZ]

Al-Batros a écrit:

Dans une activité piscine, 6 enfants, les juges ont condamné l’asso pour encadrement insuffisant.(TGI Lyon, 28 septembre 1990)

Etc.

Al

Oyez Al Batros

Activité piscine avec 6 enfants. Je suppose qu’il n’y avait pas de SB ou aucun anim dans l’eau ? Où alors 1 anim avec des maternelles ?

[Al-Batros]

Salut la Foule,

A ce niveau, il faut fureter dans les jurisprudences ou les judiciarisations en général.

La loi Fauchon a modifié l’art 121-3 du Code Pénal et le strict respect du Règlement (Forme singulière, voir art 121-3 dudit code) ne met pas à l’abri de la qualification caractérisée de l’éventuel délit nonintentionnel. (Mathusalem l’a compris, il l’a dit récemment).

Selon les juges, les taux d’encadrement cités s’appliquent au centre, administrativement parlant, mais doivent s’appliquer à l’activité selon les circonstances de celle-ci, au public … quand elle est à risque.

Dans une activité piscine, 6 enfants, les juges ont condamné l’asso pour encadrement insuffisant.(TGI Lyon, 28 septembre 1990)

Etc.

Al

[slem41]

Si un anim est en arret maladie, pareil….

Pas d’accord : si arrêt maladie, il ne travaille plus sur le centre, il ne compte plus, il doit être remplacé.
Imagine si la moitié sont malades…

Après, en cas d’accident, il faut juste prouver que tu as tout fait poru garantir la sécurité des enfants. .

OK, comme à chaque instant, sortie ou pas.

La logique est donc, s’il n’y a pas assez d’anim, de privilégier les anims qui sortent avec les enfants, plutôt que les anims qui restent sur le centre.

Ben, non… Là, c’est pas logique tu te contredis :
“s’il n’y a pas assez d’anim” par rapport à quoi ? dans le sous-groupe d’activité (en sortie ou pas) ?
Légalement : cela s’apprécie sur la totalité de l’effectif.
En pratique : il faut répartir sur des critères de sécurité pour qu’il y ait assez d’anims partout en tout moment.
Si c’est pas possible, il faut différer des activités.

Par contre, attention à la façon dont on réparti les animateurs inexpérimentés…

Pendant les transports, penser au taux de stagiaires ou non diplômés.
Ces taux s’appliquent sur l’effectif enfants et non sur l’effectif animateurs.

[XXYYZZ]

Merci à tous, c’est super!
J’ai consulté les sites indiqués par toi.effectivement cela a déjà été évoqués.
GGGGRRAAAANNNNDDDS MERCI

[crevette76]

Ludius a écrit:
C’est un sujet dont on a déjà parlé, ça c’est sur, mais où, encore faut-il le retrouver …

ouaips
PAR ICI
DE CE COTE
ET LA AUSSI
d’autres m’ont surement échappé…

[Lucie]

Je confirme ce qu’a écrit Lulu…
Le taux, c’est du théorique.
Quand tu as trois anims et 36 gamins, ben quand un anim est en repos, forcément, le taux ne peux plus être respecté. Pareil, quand tu fonctionnes en sous-groupes, tu n’auras jamais un groupe de 12 et un autre de 24 pile. Si un anim est en arret maladie, pareil…

Après, en cas d’accident, il faut juste prouver que tu as tout fait poru garantir la sécurité des enfants. La logique est donc, s’il n’y a pas assez d’anim, de privilégier les anims qui sortent avec les enfants, plutôt que les anims qui restent sur le centre.

[Ludivine]

XXYYZZ a écrit:
Peut-on laisser sortir un groupe de 25ou 26 enfants avec 2 anims et laisser le reste au centre ?

Bonjour tout seul (blague qui pue, je sais)
Je ne pense pas me tromper en te disant que oui, tu peux effectivement faire sortir plus de 24 enfants avec seulement 2 animateurs. Les taux d’encadrement s’appliquent sur l’ffectif total de ton centre, et pas sur des sous effectifs de sous groupes d’activités. Maintenant, il est bien évident que s’il arrive un pépin, on pourra éventuellement te reprocher de ne pas avoir mis toutes les conditions de ton côté pour veiller à la sécurité des enfants. Mais très honnêtement, je ne pense pas que tu sois hors du cadre réglementaire si tu le fais.

C’est un sujet dont on a déjà parlé, ça c’est sur, mais où, encore faut-il le retrouver …

[wismo]

sur le transports du domicile au centre (idem pour le transport scolaire) : pas de normes même si devant les tribunaux, l’asso ou la collectivité organisatrice devra prouver qu’elle a tout de même tout fait pour assurer la sécurité.

sur le transports dans le cadre d’activité : les taux réglementaires s’appliquent de manière stricte.

[jenny]

Moi perso je préfère avoir animateurs en plus, cela permet quand tu as un groupe qui va en sortie ou autre d’avoir un anim en plus qui accompagne en sortie et un autre qui reste sur le centre.
Après si un groupe de 24 de 6 à 12 ans sort avec deux animateurs c’est dans la réglementation. mais je trouve que c’est un peu juste quand même et moi j’en mettrai trois.

[XXYYZZ]

[XXYYZZ]

Bonjour à tous
J’ai une question bien précise sur les taux d’encadrement.
Bien sur 1 anim pour 12 avec des enfants de 6 à 12 ans et 1 anim pour 8 avec des maternelles; ok.
Ce taux s’applique sur l’ensemble du centre.Mais doit il être respecté en cars de sortie à pieds ou en bus.
Je cite un exemple.
Dans un accueil de loisir de 90 enfants de 6 à 12 ans, il faut en tout 8 animateurs.
Peut-on laisser sortir un groupe de 25ou 26 enfants avec 2 anims et laisser le reste au centre ?
Même question lsur le nombre d’anims lorsque des bus améne les enfants sur le centre et les ramène chez eux lze soir.
Malgré des recherches je n’ai rien trouvé sur ce point assez pointu, je le reconnais.

Grand merci à ceux qui me répondront.

[Auteur]

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