[XXYYZZ]

Avé à toi secteur jeunes Tu fais cela dans quel cadre ? Un Accueil Collectif de Mineurs ? Du périscolaire ? Une journée récréative organisé par une association ou une collectivité ?Autres?

Dans le cas des ACM le taux est global ( 1 pour 12) La répartition par activité est laissé au bon sens du directeur.

Mais en cas de problème grave les familles des victimes et le ministère de tutelle ( ou son représentant) pourront te reprocher de ne pas avoir anticipé et d’avoir fait preuve d’imprudence.
A toi de voir les éléments de cette sortie seul avec un groupe : distance du lieu d’accueil, nature de la sortie ( risques ou pas) , durée, moyen de communiquer…
Les textes de lois sont une chose; la responsabilité civile en est une autre.
ceci dit dans le cas où il s’agit d’aller voir un match de foot; il y a peu de risque … Sauf cas de sinistre mémoire Heysel ou Furiani.

Allez bye

[secteurjeunes.mptvh]

Bonjour,
Je me pose depuis longtemps une question sur la legislation concernant le taux d’encadrement pour une sortie avec des jeunes allant de 10 à 17 ans.
En gros admettons je les accompagnes pour voir un match de football et j’ai un groupe de 5 jeunes, est ce que j’ai la possibilité de partir sur cette activité seul ?
Je me posais la question parce que je me dis qu’en cas de soucis, si je fais un malaise par exemple, ou si un jeune doit être accompagné à l’hopital etc… Bah le taux d’accompagnants tombe soudainement à 0 pour le reste du groupe.
Est ce qu’il existe un point de loi concernant ce genre de situations ?

[Auteur]

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