TRANSPORT des GROUPES

Ce sujet contient 12 réponses, 5 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par agoranim, le il y a 20 années et 2 mois.

13 sujets de 1 à 13 (sur un total de 13)

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19/03/2004 à 17h02 #1306
agoranim
@agoranim
19/03/2004 à 17h02 #252368
Import
@import
salut
ce pti panneau tu peux le trouver en mairie normalement
obligatoire dans les véhicules tous sauf les persos
par contre pour les tutures perso il faut l’assurance qui va avec!
05/03/2004 à 16h42 #252695
SamueL Lambert
@samuel-lambert
Il n’est pas obligatoire pour les Véhicules particuliers mais en revanche rien n’interdit d’en mettre quand même un par mesure de prévention et de sécurité.
Personne ne pourra vous le repprocher.
05/03/2004 à 15h36 #252696
RANCHON
@ranchon
Oui j’ai les textes concernant les transports en commun (+ de 8 passagers + conducteur) et il est vrai que la signalitique "transport d’enfants" est obligatoire. En revanche rien sur ce sujet pour les 9 places (8 passagers + conducteur) et moins….
05/03/2004 à 15h07 #252697
SamueL Lambert
@samuel-lambert
Je crois que sur les transports d’enfants la législation se divise en 2 parties.

Les véhicules de 9 places et moins sont concidérés comme des VEHICULES PARTICULIERS, c’est à dire tous les monospaces genre Sharan, espace, 806 etc… même si ce sont des véhicules appartenant à une compagnie de taxi ou de transport.

Tous les véhicules de plus de 9 places, quant à eux sont concidérés comme TRANSPORT EN COMMUNS et la législation impose à ce moment là, le fameux panneau jaune dont vous parlez…

Je ne crois pas me tromper en disant çà, mais si tu trouve les texte exact Saltimbanque merci des les mettre ici 🙂
05/03/2004 à 9h08 #252701
RANCHON
@ranchon
En ce qui concerne l’obligation pour un véhicule 8 place + conducteur d’avoir le logo "transport d’enfants", je n’ai trouvé aucun texte. Est ce que quelqu’un pour me dire où le trouver ? 😕
05/03/2004 à 0h03 #252705
Egger
@flo-c
Donc, ilest obligatoire pour n’importe quel type de véhicule dès qu’il y a transport d’enfants… Oops, je crois que nous étions donc hors la loi cet été….
On ne m’y reprendra plus!
04/03/2004 à 19h30 #252710
Import
@import
A titre privé, bien entendu non mais dès qu’il s’agit de transport collectif d’enfants pour le compte d’une asso, mairie, club sportif,… ce panneau est obligatoire.

Je ne sais malheureusement pas où me procurer ce panneau. Perso, j’ai fait une joli A4 au dos de mon trafic !
04/03/2004 à 12h51 #252731
SamueL Lambert
@samuel-lambert
Moi, je me demande même si le panneau est obligatoire sur les transports de 9 places (8 passagers + le chauffeur)
03/03/2004 à 21h53 #252740
Egger
@flo-c
J’aurai une question à ce sujet-là.
A partie d’un véhicule de combien de places ce panneau est-il obligatoire?
En fait, je me demande s’il est obligatoire pour les voitures style "zaphira" (6 places + chauffeur)?
02/03/2004 à 11h01 #252837
Import
@import
J’ai demandé à mon prof d’équipement… Lui aussi a longtemps cherché… Ces panneaux ne se trouvent pas dans le commerce, il faut faire faire un panneau autocollant par des agences de pub, des petits magasins dans ce genre et ensuite les coller sur un panneau en bois… Ou alors les fabriquer toi-même mais apparent c’est pas aux normes… Je n’en sais pas plus
27/02/2004 à 22h19 #252916
RANCHON
@ranchon
Je ne peux malheureusement pas répondre à ta question, mais as tu essayé de te renseigner au près : DDJS, Compagnie de transport, mairie, assurances… Ou te peut peu être tout simplement en fabriquer un !!!

😉
27/02/2004 à 14h01 #252931
agoranim
@agoranim
Où se procurer le panneau transport d’enfants?
J’ai longtemps cherché….mais rien…

HELP PLEASE

Merci d’avance
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