[Al-Batros]

xav43

Enfant et parents traumatisés? Peut être mais rien ne permet de l’affirmer… Dure de parler de tout dans le résume de l’histoire… Dans les résultats et constat, on ne peut aller jusque la… L’enfant ne s’est jamais senti perdu , elle se promenait et la rencontre avec son”sauveur” a été rapide…. Les parents n’ont pas vécu l’angoisse de l’enfant égare puisqu’elle leur a été ramené avant de savoir qu’elle avait été egaré…. En colère certainement et a juste titre…
Le traumatisme n’est donc pas apparent…! ( ce qui n’enlève en rien les fautes de l’équipe…)

C’est comme pour la fugue d’Alençon, une p’tite de 4 ans qui a fugué pour retrouvé son fiancé de 6 ans.
Elle a trouvé son sauveur, elle aussi, heureusement.

Seulement, depuis le drame de Tournon (Il y a un précédent, mais il n’a pas été autant médiatisé.), les parents ont peur de retrouver leur enfant à l’état de cadavre calciné ou en morceaux (comme laëtitia).

Le traumatisme est énorme. Pour moi, ce genre de faute est impardonnable ==> radiation à vie.

L’idée de Leivs est interessante, mais, c’est pas en produisant aux anims des jurisprudences qu’on va y arriver, y’a trop de “Julie de Strasbourg”.

Al

[xav43]

Al,

d’accord avec ce que tu dis en première partie…

Quand à ma conclusion certe optimiste, et mal exprimée, je voulais dire une histoire qui se termine bien dans le sens que cela aurait pu se terminer plus mal… Au vue des circonstances…

Enfant et parents traumatisés? Peut être mais rien ne permet de l’affirmer… Dure de parler de tout dans le résume de l’histoire… Dans les résultats et constat, on ne peut aller jusque la… L’enfant ne s’est jamais senti perdu , elle se promenait et la rencontre avec son”sauveur” a été rapide…. Les parents n’ont pas vécu l’angoisse de l’enfant égare puisqu’elle leur a été ramené avant de savoir qu’elle avait été egaré…. En colère certainement et a juste titre…
Le traumatisme n’est donc pas apparent…! ( ce qui n’enlève en rien les fautes de l’équipe…)

Sanction légère dis tu? Ça se discute et dure de résumer ici le contenu de la commission ( enquête, entretien, débat…) pour juger… A mon sens les sanctions administratives demandées sont adaptées et même sévère pour la directrice….
Quand aux suites, on ne sait pas si les parents ont déposes plaintes par la suite contre le centre pour faute….
En tout cas le parquet n’a pas poursuivi…

Affaire vieille dis tu? Pas tant que cela… Été 2009…

[Al-Batros]

leivs

Je cherche des arrêt récent ayant fait jurisprudence a fin de présenter à mes animes la portés de nos responsabilités (en cas d’accident grave, de Default de surveillance, jusqu’où va l’obligation de moyen?,…).

Intéressante ton idée, seulement, tu vas avoir des anims qui vont être comme ma p’tite Julie de Strasbourg. Celle, qui m’a jeté prosaïquement: “Je veux bien être chef de convoi, mais, s’il arrive quelque chose, je veux pas être responsable.”

Comme nous l’a enseigné le prophète Slem 41, les intervenants en ACM sont des spécialistes de l’externalisation du risque juridique, cad, chacun cherchera à prouver la faute de l’autre.

Un conseil, Leivs, cherche plutôt un moyen d’empêcher cette externalisation.

Al

[Al-Batros]

xav43,

Sortie promenade avec pique nique avec un groupe de mater. Deux animatrices bafa et une stagiaire “école” en observation. Tx d’encadrement suffisant. Lors de la sortie le groupe s’est un peu egare sur le parcours mais rien de dramatique.. Après une pause pique nique, le groupe reprend le chemin…
Au bout d’une petite heure de marche, arrivé au bout du chemin ( le groupe était très étendu sur le chemin avec une anim devant et une anim derrière…), il manque une enfant…
Retour sur le chemin d’une anim pour la chercher… Rien… Alerte de la directrice qui la rejoint pour aider aux recherches… Après un certain temps, pdt que le groupe retourne au centre, la directrice avertie les parents…. Qui étaient au courant, la fillette de 5 ans était chez eux, ramenée par les gendarmes qui s’etaient vu confié l’enfant par un quadeur qui l’a trouve dans les bois…
Une histoire qui se termine plutôt bien et sans dommage…
Enquête de gendarmerie et administratice: sortie mal préparée, pas de répartition des responsabilités dans l’équipe, pas de “responsable” designé, défaut de comptage et de surveillance…

Résultat: rien pour la stagiaire qui était en stage d’observation
6 mois d’interdiction d’ animer pour les animatrices…
1 an d’interdiction de diriger pour la directrice…

Responsabilité civile: rien puisque pas de dommage.
Responsabilité pénale: les parents envisageaient de porter plainte contre le centre pour défaut de surveillance….

Intéressante, ton histoire. On retrouve les fautes “habituelles” en ACM.

Au bout d’une petite heure de marche,… , il manque une enfant…
==> On se rend compte de la disparition d’un au bout d’une heure.
==> Défaut de surveillance, non formation de groupe de surveillance, absence de surveillance permanente, vigilante et active.

Retour sur le chemin d’une anim pour la chercher… Rien… Alerte de la directrice qui la rejoint pour aider aux recherches… Après un certain temps, pdt que le groupe retourne au centre, la directrice avertie les parents….
==> Ca, c’est hallucinant, quand un enfant disparait, on appelle les flics de suite (Ou SOS enfants disparus 0 810 012 014), pas de battue (Ca efface les traces que pourraient trouver les chiens de recherche).

Là, je trouve que la punition des anims est légère. Si la petite avait finie comme Marie Jeanne …
Elle date de quand, ton histoire?

J’oubliais:
“Une histoire qui se termine plutôt bien et sans dommage…
…
Responsabilité civile: rien puisque pas de dommage.”
==> Un enfant, des parents traumatisés et Xav43: “Une histoire qui se termine plutôt bien et sans dommage…”. Là tu perd encore 30 place au moins.”
Pas de RC, ton histoire date pas d’hier. Aujour d’hui, je dirais que …

Al

[xav43]

Morbac a écrit :

xav43 a écrit :
Ce document peut peut être t’aider…

http://www.coj.be/RC_AnimateursInternet_dec07.pdf

Leivs n’encadre pas en Belgique ?

Je ne l’ai pas lu en entier mais pas sur que les principes soient exactement les mêmes qu’en France.

d’après tout ce que j’ai lu, il me semble fortement ( mais je peux me tromper… Mais je crois pas!) que en France la responsabilité civile fonctionne sur les mêmes principes…

http://carrefourlocal.senat.fr/textes_reference/jurisprudence_en_matiere_d_eq/centreloisirs.pdf

[Import]

xav43 a écrit :
Ce document peut peut être t’aider…

http://www.coj.be/RC_AnimateursInternet_dec07.pdf

Leivs n’encadre pas en Belgique ?

Je ne l’ai pas lu en entier mais pas sur que les principes soient exactement les mêmes qu’en France.

[xav43]

Ce document peut peut être t’aider…

http://www.coj.be/RC_AnimateursInternet_dec07.pdf

certe ce document parle essentiellement de la responsabilité civile mais fait références à l’obligation de moyen et au défaut de surveillance…
Considéré comme une faute ( parfois qualifie de lourde en fonction des publics), ce défaut de surveillance ou de moyen engage aussi la responsabilité pénale…

Attention sensibiliser les animateurs à cela ne te désengage pas de ta propre responsabilité, ni celle de l’organisateur…
L’état a été mis en cause pour des actes et des fautes de surveillance des enseignants dans les écoles…
La responsabilité est engagé à tous les niveaux…

De plus, sans parler de responsabilité civile et pénale, n’oublie pas la responsabilité ” administrative”…

Un exemple ( je ne pense pas que tu puisses trouver des rapports écrits sur les décisions préfectorale suite aux commissions…);
cas: sortie promenade avec pique nique avec un groupe de mater. Deux animatrices bafa et une stagiaire “école” en observation. Tx d’encadrement suffisant. Lors de la sortie le groupe s’est un peu egare sur le parcours mais rien de dramatique.. Après une pause pique nique, le groupe reprend le chemin…
Au bout d’une petite heure de marche, arrivé au bout du chemin ( le groupe était très étendu sur le chemin avec une anim devant et une anim derrière…), il manque une enfant…
Retour sur le chemin d’une anim pour la chercher… Rien… Alerte de la directrice qui la rejoint pour aider aux recherches… Après un certain temps, pdt que le groupe retourne au centre, la directrice avertie les parents…. Qui étaient au courant, la fillette de 5 ans était chez eux, ramenée par les gendarmes qui s’etaient vu confié l’enfant par un quadeur qui l’a trouve dans les bois…
Une histoire qui se termine plutôt bien et sans dommage…
Enquête de gendarmerie et administratice: sortie mal préparée, pas de répartition des responsabilités dans l’équipe, pas de “responsable” designé, défaut de comptage et de surveillance…

Résultat: rien pour la stagiaire qui était en stage d’observation
6 mois d’interdiction d’ animer pour les animatrices…
1 an d’interdiction de diriger pour la directrice…

Responsabilité civile: rien puisque pas de dommage.
Responsabilité pénale: les parents envisageaient de porter plainte contre le centre pour défaut de surveillance….

En terme de responsabilité c’est très complexe…
Cf divers sujet sur ce forum… En utilisant le moteur de recherche tu devrais trouver…

[Hemmi]

[Hemmi]

Bonjour à tous,

Je cherche des arrêt récent ayant fait jurisprudence a fin de présenter à mes animes la portés de nos responsabilités (en cas d’accident grave, de Default de surveillance, jusqu’où va l’obligation de moyen?,…). Je suis allée sur ce site, sans sucés.

Je leurs montrerai ce document pour servant à déclarer les accidents grave mais ça ne me semble pas suffisant.

Merci par avance de votre aide.

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