[enadiras]

Pour moi un déclaration = un directeur.
je suis tenté de dire qu’il faudrait (au moins ) un directeur supplémentaire.

[eugene]

je pense qu’il y a un vide dans la réglementation car pour l’avoir consulté il n’y a pas de texte sur les multisites à part celui qui a été cité ci -dessus

As tu contacté la ddcs ?
Sinon il me semblait qu’actuellement on parle de ACM
Mais je ne comprends pas pourquoi tu dois faire une déclaration groupée comment cela fonctionnait jusqu’à présent

[chrischros34]

Pour répondre à ta première phrase, peut-être parce qu’on n’en a pas le droit.
C’est ce que je cherche à vérifier, et je me perds pour l’instant dans les méandres de la réglementation.

[eugene]

je ne comprends pas pourquoi tu ne souhaite pas être déclaré sur plusieurs sites si ton niveau de qualification te le permet.
Sinon tu pourrais être coordinateur et déclaré un directeur par site suivant les qualifications des membres de ton équipe

[chrischros34]

Merci pour ta réponse, j’ai exploré cette piste également, elle ne réponds hélas pas à mes questions.
Car pour le multisite, c’est 300 enfants maximum, mais une répartition inférieure à 50 enfants par site, sachant qu’on parle d’une seule structure.

En fait, les différentes réglementations permettent de comprendre qu’il faut un directeur différent, mais aucune d’elles ne le dit explicitement, en tout cas, pas aussi bien que l’ancienne réglementation des centres de loisirs.

En fait, pour faire simple, j’ai:
– 1 ALAE à 60 enfants + ALSH à 16 enfants en maternelle sur un site
– 1 ALAE à 90 enfants + ALSH à 24 enfants en primaire et ALSH à 12 ados sur un autre site

Au total, j’ai une déclaration par site, soit deux déclarations.
Bon, j’appelle la DDCS, ça m’énerve de pas trouver !!!!!

[XXYYZZ]

Avé chirschos
Dans la Foire Aux Questions( FAQ) du ministère le paragraphe 202 est consacré aux multisites.
Il dit qu’un directeur peux diriger plusieurs sites différents.
Maximun 50 enfants par site. total maxi pour l’ensemble des sites 300 enfants.
Il est dit que le dirlo doit assurer une présence régulière sur chacun des sites. (au moins une fois par semaine).
Dans chaque site un animateur de plus de 21 ans est désigné responsable du site.
Mais ceci concerne les Accueils de Loisirs.
Ce qui complique ton cas est que tu as des ALSH et des ALAE

[chrischros34]

Oui, hélas, il me faudrait une source réglementaire que je n’arrive pas à trouver (après presque 3 h de recherche !!!!!).
Si quelqu’un a une idée de sources, je suis vraiment preneur.
Au pire, j’appellerai la DDCS dont je dépends.

[crevette76]

sensiblement la même question mais pour plusieurs ACM ici

Pour les ALAE, de tête comme ça, c’est pas (forcément) soumis aux mêmes règles que les ACM je crois…
(bon, ok, ça ne répond pas à ta question, encore moins en citant des textes)

[chrischros34]

[chrischros34]

Bonjour, mon service est composé de 5 structures, à savoir un ALAE et ALSH Maternel sur un même site, un ALAE et un ALSH Primaire, ainsi qu’un ALSH Ados sur un autre site.
Je suis en train de chercher le texte réglementaire qui confirme que le directeur ne peut être désigné directeur sur plusieurs de ces structures.
Autant, les anciens textes sur la réglementation des ALSH étaient clairs à ce sujet, puisqu’il était effectivement marqué en article 14 de l’arrêté du 20 mars 1984 “Nul ne peut être directeur de plusieurs Centres de Loisirs Sans Hébergement simultanément.”
Malheureusement, sur ce sujet, la réglementation ne me semble plus aussi explicite.
J’ai eu beau parcourir les articles R227-12 et R227-14 du code de l’action sociale et des familles, je ne trouve rien de tel, ainsi que quelques recommandations de DDCS…
Est-ce que quelqu’un peut m’aider à trouver une source réglementaire ? (un décret ou une circulaire qui m’auraient échappé ?)
Merci pour vos retours. 🙄

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